Les amendements de Jean-Louis Thiériot

En clair

Jean-Louis Thiériot a déposé 39 amendements en premier signataire ; il a cosigné 1 189 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

19 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

  1. · N° 559 (Rect) · Article 12 ter Adopté

    « Amendement rédactionnel »

  2. · N° 315 · Article 1er Adopté

    « Le présent amendement vise à préciser que l’objectif de porter l’effort national de défense à hauteur de 2,5 % du produit intérieur brut en 2030 constitue un niveau minimal, et non un plafond implicite. »

  3. · N° 64 · Article 8 bis Adopté

    « Amendement rédactionnel »

  4. · N° 63 · Article 8 bis Adopté

    « Amendement rédactionnel »

  5. · N° 62 · Article 8 Adopté

    « Amendement rédactionnel »

  6. · N° DN516 · Article 1er Adopté

    « Le présent amendement vise à préciser la doctrine de conduite des grands programmes capacitaires structurants, en particulier dans le domaine de l’aviation de combat du futur. »

  7. · N° DN512 · Article 1er Adopté

    « Le présent amendement vise à expliciter la portée de la loi d’actualisation, en la replaçant dans la trajectoire stratégique définie par les plus hautes autorités de l’État. »

  8. · N° DN496 · Article 14 Adopté

    « Rédactionnel »

  9. · N° DN486 · Article 10 Adopté

    « Amendement rédactionnel »

  10. · N° DN487 · Article 8 Adopté

    « Amendement rédactionnel »

  11. · N° DN488 · Article 8 Adopté

    « Amendement rédactionnel »

  12. · N° DN489 · Article 8 Adopté

    « Amendement rédactionnel »

  13. · N° DN490 · Article 8 Adopté

    « Amendement rédactionnel »

  14. · N° DN491 · Article 8 Adopté

    « Amendement rédactionnel »

  15. · N° DN492 · Article 8 Adopté

    « Amendement rédactionnel »

  16. · N° DN493 · Article 8 Adopté

    « Amendement rédactionnel »

  17. · N° DN494 · Article 7 Adopté

    « Amendement rédactionnel. »

  18. · N° DN495 · Article 7 Adopté

    « Amendement rédactionnel »

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° II-DN106 · Article 49 Adopté

    « Il s’agit d’un amendement d’appel. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)