Les amendements de Jean-Carles Grelier

En clair

Jean-Carles Grelier a déposé 49 amendements en premier signataire ; il a cosigné 1 084 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

2 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

  1. · N° 2768 · Après l'article 43

    « Cet amendement du groupe Les Démocrates s’inscrit dans la continuité des travaux conduits depuis plusieurs années par Jean-Carles Grelier en faveur d’une loi de programmation pluriannuelle en santé, notamment dans sa proposition de loi… »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

  1. · N° 2450 · Article 24

    « Ce sous-amendement du rapporteur thématique et du rapporteur général propose : »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)