Député · Dem
Suivre en RSS : Hubert Ott, députéLes questions d'Hubert Ott
En clair
Hubert Ott a posé 55 questions écrites, 3 questions orales sans débat et 5 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 38 de ses 55 questions écrites.
- Questions écrites
- 55dont 38 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 126 jourssur 37 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 17sans réponse publiée
- Questions en séance
- 8orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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46 questions · les dernières publiées d'abord
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Agriculture de montagne
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Reconnaissance de l'engagement des agents des collectivités territoriales
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Traitement indiciaire des agents publics inférieur au SMIC
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- Action et comptes publics
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Sécurité au travail des bûcherons et plan national de prévention
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Réemploi des emballages : conséquences du manque d'infrastructures de lavage
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Cybersécurité des données dans le cadre de la facturation électronique
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Difficultés de recrutement en EHPAD et pérennité des structures associatives
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Clarification de la mise en œuvre de la circulaire « Retailleau »
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- Ministère
- Intérieur
- Réponse
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Otages en Iran
- Posée en séance
- Ministère
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Financement par l'Etat de l'archéologie préventive
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Situation de l'enseignement de l'italien en France et renforcement des postes
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Sécurisation du travail des fleuristes le 1er mai
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- Ministère
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Situation du cadre réglementaire des ergothérapeutes
- Publiée
- Ministère
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- Réponse
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Inclusion des travailleurs sociaux de la MSA dans le périmètre de la prime Ségur
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- Réponse
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- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
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Avenir du budget du pacte en faveur de la haie
- Publiée
- Réponse
- · 126 jours
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Situation préoccupante au sein de l'Établissement français du sang
- Publiée
- Réponse
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Suspension des revalorisations pour les masseurs-kinésithérapeutes
- Publiée
- Réponse
- · 238 jours
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Réforme statutaire des corps de direction de la fonction publique hospitalière
- Publiée
- Réponse
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Utilisation du reliquat de l'enveloppe "conversion à l'agriculture biologique"
- Publiée
- Réponse
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Absence de compensation des exonérations de taxe foncière non bâtie
- Publiée
- Réponse
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Indemnisation des arrêts maladie des sapeurs-pompiers professionnels
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- Ministère
- Intérieur
- Réponse
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Objectif de réduction de la pauvreté en France
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- Réponse
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Faciliter les titres de séjour pour les secteurs économiques en difficulté
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 84 jours
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Nécessité d'une véritable reconnaissance statutaire et salariale des AESH
- Publiée
- Réponse
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Acceptabilité de la transition écologique
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Pression fiscale sur les chambres d'hôtes et préservation du tourisme rural
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Pénurie d'inspecteurs du permis de conduire
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Accès à la culture en lycée : quelles alternatives au pass Culture ?
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La modification du soutien au photovoltaïque
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Sur la place du Tibet dans la muséologie du musée Guimet
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Étendre l'indemnité de risque aux agents des services fermés en psychiatrie
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Droit à la différenciation et fermetures de classes en montagne
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Conséquences de la grève des hydrogéologues agréés
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Difficultés des SDIS face à la hausse des coûts d'assurance
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Prolongement du dispositif de distinction de l'écocontribution
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Amélioration de l'accès aux défibrillateurs automatisés externes (DAE)
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Impact du décret n°2024-954 sur la sécurité des soins et la spécialisation IBODE
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Dysfonctionnements du guichet unique pour les formalités d'entreprises
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Critères d'éligibilité à la dotation de soutien pour les aménités rurales
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Création d'un dispositif de cumul chômage - vendanges
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- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 266 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)