Les votes d'Hubert Brigand

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → adopté par délégation L'amendement n° 1620 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 4
2. → adopté par délégation L'amendement n° 1619 (rect.) du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 4

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → adopté L'article 14
2. 3 amendements à l'article 14 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → rejeté L'amendement n° 182 de M. Warsmann et l'amendement identique suivant à l'article 14
   2. → adopté L'amendement n° 181 de M. Warsmann et l'amendement identique suivant à l'article 14
   3. → adopté L'amendement n° 179 de M. Warsmann et les amendements identiques suivants à l'article 14

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 6 amendements à l'article 14 : 6 pour · 3 adoptés, 3 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 1422 de M. David Magnier à l'article 14
   2. → adopté L'amendement n° 753 de M. Roseren et l'amendement identique suivant à l'article 14
   3. → rejeté L'amendement n° 899 de Mme Allemand à l'article 14
   4. → rejeté L'amendement n° 897 de Mme Pantel à l'article 14
   5. → adopté L'amendement n° 895 de Mme Pantel à l'article 14
   6. → rejeté L'amendement n° 894 de Mme Rossi à l'article 14
2. → rejeté Le sous-amendement n° 2418 de M. Blairy à l'amendement n° 1087 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi portant transposition de l’avenant n°3 du 25 février 2026 au protocole d’accord du 10 novembre 2023 relatif à l’assurance chômage

1. → adopté Vote sur l'article unique, 2e lecture

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → adopté par délégation L'amendement n° 2072 de Mme Blin après l'article 8
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 2095 de M. Descoeur après l'article 8
3. 6 sous-amendements à l'amendement n° 2058 : 6 pour · 3 adoptés, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 2330 de Mme Bazin-Malgras et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
   2. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 2343 de Mme Minard et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
   3. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 2341 de Mme Minard et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
   4. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 2339 de Mme Minard et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé) A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 2354 de Mme Minard et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
   6. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 2368 de M. Potier à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
4. → adopté par délégation L'amendement n° 2024 du Gouvernement et les amendements identiques suivants après l'article 7

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → adopté par délégation L'article premier
2. → adopté par délégation L'amendement n° 1606 de Mme Manon Meunier à l'article premier
3. → adopté par délégation L'amendement n° 1987 de M. Jean-René Cazeneuve à l'article premier
4. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 2294 de M. Dive à l'amendement n° 1128 de M. Casterman à l'article premier

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. → adopté par délégation L'amendement n° 1128 de M. Casterman à l'article premier
2. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
3. → adopté par délégation L'article 2
4. → adopté par délégation L'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → adopté par délégation L'amendement n° 7 de M. Jacques et l'amendement identique suivant après l'article 31 bis
2. → adopté par délégation L'article 31 bis
3. → adopté par délégation L'article 31
4. → adopté par délégation L'article 30
5. → adopté par délégation L'article 28
6. → adopté par délégation L'article 27
7. → adopté par délégation L'amendement n° 12 de M. Jacques et l'amendement identique suivant à l'article 26
8. → adopté par délégation L'article 25 ter

Voir les 10 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté par délégation L'article 25 bis
2. → adopté par délégation L'article 25
3. → adopté par délégation L'amendement n° 331 (2ème rect.) du Gouvernement à l'article 25
4. → adopté par délégation L'article 24 bis
5. → adopté par délégation L'article 24
6. → adopté par délégation L'amendement n° 150 de Mme Lise Magnier à l'article 24
7. → adopté par délégation L'article 23
8. → adopté par délégation L'article 22
9. → adopté par délégation L'article 21
10. → adopté par délégation L'amendement n° 454 de M. Saint-Pasteur à l'article 21