Les votes d'Hervé Berville

Lutter contre la mortalité infantile

1. → adopté par délégation L'amendement n° 35 (rect.) de M. Maudet à l'article 2
2. → adopté par délégation L'amendement n° 22 rectifié de M. Colombani et les amendements identiques suivants à l'article 2

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. 3 amendements après l'article 4 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 51 de M. Vos après l'article 4
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 50 de M. Vos après l'article 4
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 49 de M. Vos après l'article 4
2. → adopté par délégation L'amendement n° 47 de M. Vos et les amendements identiques suivants à l'article 4
3. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 57 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 4
4. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 79 de Mme Lejeune à l'article 3 bis
5. → adopté par délégation L'amendement n° 12 de M. Grégoire après l'article 3
6. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 152 de M. Pribetich à l'amendement n° 22 de M. Warsmann à l'article 2
7. 4 amendements à l'article 2 : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 27 de M. Peu et l'amendement identique suivant à l'article 2
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 125 de M. Jeanbrun à l'article 2
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 60 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 2
   4. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 58 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 2
8. 3 amendements après l'article premier : 3 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 74 de M. Castor après l'article premier
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 80 de M. Castor après l'article premier
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 132 de Mme Perrine Goulet après l'article premier

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 26 de M. Peu et l'amendement identique suivant à l'article premier
2. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 61 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article premier
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 133 de Mme Perrine Goulet après l'article 1er A

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 61 de Mme Yadan après l'article 4
2. → adopté par délégation L'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour » Mise au point : voulait voter « pour »
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 69 de Mme Yadan après l'article 3 bis
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 67 de Mme Yadan après l'article 3 bis
5. 5 sous-amendements à l'amendement n° 46 : 5 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 74 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   2. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 77 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   3. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 85 rectifié de Mme Yadan à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   4. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 92 de M. Portier à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   5. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 70 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
6. 7 amendements à l'article 2 : 7 contre · 2 adoptés, 5 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 57 de Mme Yadan à l'article 2
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 56 de Mme Yadan à l'article 2
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 5 de Mme Mesmeur à l'article 2
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 36 de M. Gustave à l'article 2
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 35 de M. Gustave à l'article 2
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 11 de M. Chudeau à l'article 2
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 12 de M. Chudeau à l'article 2

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 6 de Mme Mesmeur à l'article 2
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 7 de Mme Mesmeur à l'article 2
3. → adopté par délégation L'amendement n° 53 de Mme Yadan à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 33 de M. Gustave à l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 19 de M. Wauquiez à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 14 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 13 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 11 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 18 de Mme Sebaihi à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 12 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 22 de M. Jacobelli à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
8. → rejeté par délégation L'amendement n° 5 de M. Breton à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.

Voir les 2 autres votes

1. → adopté par délégation L'amendement n° 23 de M. Bouyx à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 21 de M. Jacobelli à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.