Les votes de Frédéric Weber

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. Diverses
   4 amendements à l'article 21 : 2 pour, 2 abstentions · 2 adoptés, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 480 de Mme Corneloup à l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 623 de M. Califer à l'article 21
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 622 de Mme Runel à l'article 21
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1746 de M. Bentz à l'article 21

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 457 de Mme Runel et les amendements identiques suivants après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 510 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 528 de Mme Sebaihi après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2412 de M. Valletoux et l'amendement identique suivant après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2288 de M. Valletoux après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2437 de M. Isaac-Sibille après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2603 de M. Descoeur après l'article 11
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1337 de Mme Dubré-Chirat après l'article 11
3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2656 de M. Turquois après l'article 11
4. Diverses
   7 amendements après l'article 11 : 5 contre, 2 pour · 1 adopté, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1097 de Mme Runel après l'article 11
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2436 de M. Isaac-Sibille après l'article 11
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 489 de Mme Céline Hervieu après l'article 11
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2416 de M. Valletoux après l'article 11
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 375 de Mme Capdevielle après l'article 11
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1001 de Mme Ranc après l'article 11
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1000 de Mme Ranc après l'article 11
5. Diverses
   6 amendements à l'article 10 : 4 contre, 2 pour · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1636 de M. Davi à l'article 10
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 932 de M. Maudet à l'article 10
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 931 de M. Clouet et l'amendement identique suivant à l'article 10
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 371 de Mme Lebon à l'article 10
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 925 de M. Clouet à l'article 10
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1388 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant à l'article 10
6. Diverses
   5 amendements après l'article 9 : 4 pour, 1 contre · 3 adoptés, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 918 de Mme Leboucher après l'article 9
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 388 de M. Le Gac après l'article 9
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1977 de Mme Bellay après l'article 9
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 815 de Mme Laporte après l'article 9
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 74 de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 9
7. ✓ Pour
   5 amendements à l'article 9 : 5 pour · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 54 de M. Raux et les amendements identiques suivants à l'article 9
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 55 de M. Mathiasin et les amendements identiques suivants à l'article 9
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 475 de M. Guiniot et l'amendement identique suivant à l'article 9
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 881 de M. Wauquiez à l'article 9
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 399 de M. Dussausaye et l'amendement identique suivant à l'article 9

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. Diverses
   13 amendements après l'article 8 : 10 contre, 2 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 11 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 259 de M. Guedj après l'article 8
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2216 de M. Tavel après l'article 8
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 299 de M. Davi après l'article 8
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 879 de M. Wauquiez et l'amendement identique suivant après l'article 8
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1354 de M. Colombani après l'article 8
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 867 de Mme Amiot après l'article 8
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1599 de Mme Chikirou après l'article 8
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 247 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 8
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 856 de M. Clouet après l'article 8
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 226 de M. Monnet après l'article 8
   11. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2289 de M. Midy après l'article 8
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 213 de M. Potier après l'article 8
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 667 (rect.) de M. Trébuchet et les amendements identiques suivants après l'article 8
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 183 de M. Guedj à l'article 8 Mise au point : voulait voter « pour »