Les votes de Frédéric Valletoux

Fin de vie

1. ✕ Contre
   4 amendements à l'article 4 : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1263 de M. Bentz à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 744 de Mme Laernoes et l'amendement identique suivant à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 592 de Mme Godard à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1447 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 4

Fin de vie

1. ✕ Contre
   6 amendements à l'article 4 : 6 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2257 de M. Pilato à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2258 de M. Clouet à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 677 de Mme Dupont à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2233 de Mme Leboucher à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 164 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 18 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
2. ✓ Pour → adopté L'article 3
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 17 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 3
4. ✓ Pour → adopté L'article 2
5. Diverses
   27 amendements à l'article 2 : 22 contre, 5 pour · 1 adopté, 26 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 534 de Mme Vidal à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 14 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2232 de Mme Erodi à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 839 de M. Sitzenstuhl à l'article 2
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2650 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 382 de Mme Godard à l'article 2
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2496 de M. Juvin à l'article 2
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1254 de M. Bentz à l'article 2
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1251 de M. Bentz à l'article 2
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 590 de Mme Godard et l'amendement identique suivant à l'article 2
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1888 de Mme Simonnet à l'article 2
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1894 de Mme Simonnet à l'article 2
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1883 de Mme Simonnet à l'article 2
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1252 de M.Bentz à l'article 2
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 386 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 835 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article 2
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 383 de Mme Justine Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   19. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 869 de M. Sitzenstuhl à l'article 2
   20. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 10 de M. Hetzel à l'article 2
   21. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 204 de Mme Lorho à l'article 2
   22. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 752 de M. Rodwell et les amendements identiques suivants à l'article 2
   23. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1249 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « contre »
   24. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1248 de M. Bentz à l'article 2
   25. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 9 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   26. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 290 de Mme Sylvie Bonnet et l'amendement identique suivant à l'article 2
   27. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2000 de M. Trébuchet à l'article 2

Fin de vie

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
2. ✓ Pour → adopté L'article premier
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 508 de M. Dufosset à l'article 14
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 444 de Mme Vidal à l'article 14
3. ✓ Pour → adopté L'article 13
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 511 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 12
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 738 de M. Clouet après l'article 12
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 617 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 12
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 618 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 11 ter