Les votes de Frédéric Petit

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. 3 amendements après l'article 25 D : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 644 de M. Lenormand après l'article 25 D
   2. → adopté L'amendement n° 231 de Mme Guetté après l'article 25 D
   3. → rejeté L'amendement n° 235 de M. Tavel après l'article 25 D
2. → adopté L'amendement n° 343 de M. Tavel après l'article 21
3. → adopté L'amendement n° 25 de M. Trébuchet et l'amendement identique suivant à l'article 16 bis
4. 4 amendements après l'article 13 : 4 contre · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 27 de M. Amblard après l'article 13
   2. → adopté L'amendement n° 29 de M. Amblard après l'article 13
   3. → adopté L'amendement n° 70 de M. Amblard après l'article 13
   4. → rejeté L'amendement n° 465 de M. Fugit après l'article 13
5. → rejeté L'amendement n° 103 (rect.) de M. de Courson après l'article 12
6. → adopté L'amendement n° 13 de Mme Bouquin après l'article 11 bis
7. 3 amendements à l'article 11 bis : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 324 de M. Tavel à l'article 11 bis
   2. → rejeté L'amendement n° 321 de Mme Guetté à l'article 11 bis
   3. → rejeté L'amendement n° 318 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 11 bis
8. → adopté L'amendement n° 281 de M. Houssin après l'article 11

Voir les 7 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 627 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 11
2. 3 amendements à l'article 10 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 32 de M. Amblard à l'article 10
   2. → rejeté L'amendement n° 299 de Mme Guetté à l'article 10
   3. → rejeté L'amendement n° 302 de M. Tavel à l'article 10
3. → adopté L'amendement n° 349 de M. Meurin après l'article 9
4. → rejeté L'amendement n° 380 de M. Tavel après l'article 9
5. → adopté L'amendement n° 486 de M. Nury après l'article 5

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 454 de M. Rolland à l'article 21 (supprimé) de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).

Projet de loi autorisant la ratification de la résolution LP.3(4) portant amendement de l’article 6 du Protocole de Londres de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l’immersion de déchets et autres matières

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. → rejeté L'amendement n° 46 de M. Amblard après l'article premier
2. → adopté L'amendement n° 40 de M. Amblard après l'article premier
3. 7 amendements à l'article premier : 7 contre · 2 adoptés, 5 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 315 de M. Meizonnet à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 198 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 197 de Mme Guetté à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 369 de M. Brugerolles à l'article premier
   5. → adopté L'amendement n° 119 de M. Bruneau à l'article premier
   6. → rejeté L'amendement n° 43 de M. Amblard à l'article premier
   7. → adopté L'amendement n° 371 de M. Brugerolles à l'article premier
4. → adopté Le sous-amendement n° 758 de M. Tavel à l'amendement n° 371 de M. Brugerolles à l'article premier
5. → adopté Le sous-amendement n° 762 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 371 de M. Brugerolles à l'article premier
6. 9 amendements à l'article premier : 9 contre · 1 adopté, 8 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 196 de Mme Stambach-Terrenoir et l'amendement identique suivant à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 403 de Mme Voynet à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 624 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier
   4. → adopté L'amendement n° 195 de M. Tavel à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 153 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article premier
   6. → rejeté L'amendement n° 583 de M. Benbrahim à l'article premier
   7. → rejeté L'amendement n° 77 de M. Amblard à l'article premier
   8. → rejeté L'amendement n° 693 de M. Amblard à l'article premier
   9. → rejeté L'amendement n° 243 de M. Tavel à l'article premier
7. → adopté L'amendement n° 167 de M. Bruneau après l'article 1er A
8. → adopté L'amendement n° 421 de M. Nury après l'article 1er A

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 3 sous-amendements à l'amendement n° 279 : 3 contre · tous adoptés

   1. → adopté Le sous-amendement n° 751 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
   2. → adopté Le sous-amendement n° 710 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
   3. → adopté Le sous-amendement n° 711 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'article premier de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).