Les votes de Frédéric Maillot

Projet de loi de finances pour 2025

1. 6 amendements après l'article 33 : 6 pour · 1 adopté, 5 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3428 de M. Damien Girard après l'article 33
   2. → rejeté L'amendement n° 2491 de M. Amard après l'article 33
   3. → rejeté L'amendement n° 2468 de M. Amard après l'article 33
   4. → rejeté L'amendement n° 807 de M. Thierry après l'article 33
   5. → adopté L'amendement n° 41 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants après l'article 33
   6. → rejeté L'amendement n° 22 de M. Raux et l'amendement identique suivant après l'article 33
2. 5 amendements après l'article 26 : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3218 de Mme Arrighi après l'article 26
   2. → rejeté L'amendement n° 1800 de M. Bouloux après l'article 26
   3. → rejeté L'amendement n° 1089 de M. Rimane après l'article 26
   4. → rejeté L'amendement n° 521 de M. Maillot après l'article 26
   5. → adopté L'amendement n° 3630 du Gouvernement après l'article 26
3. 3 sous-amendements à l'amendement n° 3630 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 3734 de Mme Alexandra Masson à l'amendement n° 3630 du Gouvernement après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → adopté Le sous-amendement n° 3718 de M. Colombani à l'amendement n° 3630 du Gouvernement après l'article 26
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 3766 de M. Gumbs à l'amendement n° 3630 du Gouvernement après l'article 26
4. 6 amendements après l'article 26 : 6 pour · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1406 de Mme Pirès Beaune après l'article 26
   2. → rejeté L'amendement n° 2921 de M. Tavernier après l'article 26
   3. → adopté L'amendement n° 3119 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 26
   4. → adopté L'amendement n° 2223 de M. Lopez-Liguori après l'article 26
   5. → rejeté L'amendement n° 2585 de M. Davi après l'article 26
   6. → rejeté L'amendement n° 3177 de M. Bouloux après l'article 26

Projet de loi de finances pour 2025

1. 6 amendements après l'article 16 : 6 pour · 4 adoptés, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3344 de M. Delautrette après l'article 16
   2. → adopté L'amendement n° 3352 de M. Delautrette après l'article 16
   3. → rejeté L'amendement n° 3439 de M. Philippe Brun après l'article 16
   4. → adopté L'amendement n° 482 de M. Castor après l'article 16
   5. → adopté L'amendement n° 1725 de M. Lottiaux et les amendements identiques suivants après l'article 16
   6. → adopté L'amendement n° 3645 de M. Daubié après l'article 16
2. → adopté L'amendement n° 495 de M. Maurel et les amendements identiques suivants après l'article 13
3. → adopté L'amendement n° 502 de M. Castor après l'article 13

Projet de loi de finances pour 2025

1. 3 amendements après l'article 13 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → rejeté L'amendement n° 3327 de Mme Pirès Beaune après l'article 13
   2. → adopté L'amendement n° 3465 de M. Henriet et l'amendement identique suivant après l'article 13
   3. → adopté L'amendement n° 2358 de M. Coquerel après l'article 13

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 2306 de Mme Pirès Beaune après l'article 13 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 2
3. → adopté L'article premier

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → adopté L'ensemble de la deuxième partie
2. → adopté L'amendement n° 142 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
3. → adopté L'amendement n° 231 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
4. → adopté L'amendement n° 1304 de M. Monnet à l'article 13
5. 6 amendements après l'article 9 : 6 pour · 2 adoptés, 4 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 783 de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 2352 du Gouvernement après l'article 9
   3. → adopté L'amendement n° 198 de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 9
   4. → adopté L'amendement n° 1735 de Mme Sebaihi après l'article 9
   5. → rejeté L'amendement n° 2185 de M. Valletoux après l'article 9
   6. → rejeté L'amendement n° 2265 de M. Isaac-Sibille après l'article 9
6. → adopté Le sous-amendement n° 2426 de M. Philippe Vigier à l'amendement n° 2265 de M. Isaac-Sibille après l'article 9
7. → rejeté L'amendement n° 124 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 9
8. → adopté Le sous-amendement n° 2409 (rect.) de M. Neuder à l'amendement n° 124 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 9

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 2307 de M. Gernigon après l'article 9

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 1 de M. Guedj après l'article 9 ter du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture) (seconde délibération).