Les votes de Frédéric Boccaletti

Fin de vie

1. ✓ Pour → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 2696 de M. Isaac-Sibille à l'amendement n° 2676 du Gouvernement et à l'amendement identique suivant à l'article 4
2. ✓ Pour
   11 amendements à l'article 4 : 11 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 21 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 131 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 4
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1319 de M. Verny et l'amendement identique suivant à l'article 4
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 208 de Mme Lorho à l'article 4
   5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2398 de M. Bernhardt à l'article 4
   6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 20 de M. Hetzel et l'amemdement identique suivant à l'article 4
   7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 19 de M. Hetzel à l'article 4
   8. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1333 de M. Verny à l'article 4
   9. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 490 de M. Isaac-Sibille et les amendements identiques suivants à l'article 4
   10. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1265 de M. Bentz à l'article 4
   11. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1263 de M. Bentz à l'article 4

Créer une croix de la valeur des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Lutter contre la mortalité infantile

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 3
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 37 de M. Maudet à l'article 3
4. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 35 (rect.) de M. Maudet à l'article 2
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 22 rectifié de M. Colombani et les amendements identiques suivants à l'article 2

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. Diverses
   6 amendements après l'article 4 : 5 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 51 de M. Vos après l'article 4
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 50 de M. Vos après l'article 4
   3. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 92 de M. Dufau après l'article 4
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 49 de M. Vos après l'article 4
   5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 48 de M. Vos après l'article 4
   6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 59 de Mme Lebec après l'article 4
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 4
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 47 de M. Vos et les amendements identiques suivants à l'article 4
5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 57 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 4
6. Diverses
   7 amendements après l'article 2 : 5 pour, 2 contre · 6 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 101 de M. Huyghe après l'article 2
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 123 de M. Huyghe après l'article 2
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 103 de M. Huyghe après l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 113 de M. Huyghe après l'article 2
   5. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 98 de M. Huyghe après l'article 2
   6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 19 de M. Jolivet après l'article 2
   7. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 39 de Mme Lebec après l'article 2
7. ✕ Contre → adopté par délégation Le sous-amendement n° 153 de M. Pribetich à l'amendement n° 39 de Mme Lebec après l'article 2
8. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « contre »

Voir les 13 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 22 de M. Warsmann à l'article 2
2. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 152 de M. Pribetich à l'amendement n° 22 de M. Warsmann à l'article 2
3. Diverses
   4 amendements à l'article 2 : 2 contre, 1 pour, 1 abstention · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 85 de M. Pribetich à l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 114 de M. Huyghe à l'article 2
   3. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 60 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 58 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 2
4. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 54 de Mme Ozenne et les amendements identiques suivants à l'article 1er bis
5. ✓ Pour
   3 amendements après l'article premier : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 74 de M. Castor après l'article premier
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 80 de M. Castor après l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 132 de Mme Perrine Goulet après l'article premier
6. Diverses
   3 amendements à l'article premier : 2 contre, 1 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 26 de M. Peu et l'amendement identique suivant à l'article premier
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 40 de Mme Marsaud à l'article premier
   3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 55 de Mme Ozenne et les amendements identiques suivants à l'article premier