Les votes de Fabrice Roussel

Projet de loi de finances pour 2025

1. 6 amendements après l'article 13 : 6 pour · 1 adopté, 5 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2707 de M. Lucas-Lundy après l'article 13
   2. → rejeté L'amendement n° 2017 de M. Tavel après l'article 13
   3. → rejeté L'amendement n° 1714 de M. Potier après l'article 13
   4. → rejeté L'amendement n° 2506 de M. Tavel après l'article 13
   5. → rejeté L'amendement n° 2016 de M. Tavel après l'article 13
   6. → adopté L'amendement n° 2436 de M. Echaniz après l'article 13
2. → adopté L'amendement n° 1636 de Mme Sas et les amendements identiques suivants après l'article 12
3. 12 amendements après l'article 10 : 12 pour · 11 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 2997 de M. William après l'article 10
   2. → adopté L'amendement n° 1548 de Mme Pires Beaune et les amendements identiques suivants après l'article 10
   3. → adopté L'amendement n° 2225 de M. Ratenon et l'amendement identique suivant après l'article 10
   4. → rejeté L'amendement n° 77 de M. Mathiasin après l'article 10
   5. → adopté L'amendement n° 487 de M. Peu et les amendements identiques suivants après l'article 10
   6. → adopté L'amendement n° 1473 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant après l'article 10
   7. → adopté L'amendement n° 486 de M. Maurel après l'article 10
   8. → adopté L'amendement n° 2249 de M. Laisney après l'article 10
   9. → adopté L'amendement n° 1755 de M. Saint-Pasteur après l'article 10
   10. → adopté L'amendement n° 1806 de M. Garot et les amendements identiques suivants après l'article 10
   11. → adopté L'amendement n° 2268 de M. Caron après l'article 10
   12. → adopté L'amendement n° 545 de Mme Sandrine Rousseau et l'amendement identique suivant après l'article 10
4. → adopté L'article 10
5. → adopté L'article 9
6. → adopté L'amendement n° 628 de M. de Courson à l'article 9
7. → adopté L'amendement de suppression n° 530 de Mme Bonnivard et les amendements identiques suivants à l'article 8
8. → adopté L'article 26

Voir les 4 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 872 de M. Philippe Brun à l'article 26
2. → adopté L'amendement de n° 2520 de M. Coquerel et les amendements identiques suivants à l'article 15
3. → adopté L'amendement n° 2614 (rect.) de M. Philippe Brun à l'article 12
4. → adopté L'amendement n° 1657 de Mme Sas à l'article 12

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 504 de M. Peu et les amendements identiques suivants après l'article 13 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de finances pour 2025

1. → rejeté L'article 11
2. 5 amendements à l'article 11 : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 2277 de Mme Maximi à l'article 11
   2. → rejeté L'amendement n° 489 (rect.) de M. Maurel et les amendements identiques suivants à l'article 11
   3. → rejeté L'amendement n° 2679 de M. Mazaury à l'article 11
   4. → rejeté L'amendement n° 1791 de M. Philippe Brun à l'article 11
   5. → rejeté L'amendement n° 3250 de Mme Simonnet à l'article 11

Projet de loi de finances pour 2025

1. 6 amendements après l'article 3 : 6 pour · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 2210 de M. Frébault après l'article 3
   2. → adopté L'amendement n° 2220 (rect.) de M. Frébault et les amendements identiques suivants après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 2044 de Mme Chatelain après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 2694 (rect.) de M. Castellani après l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 3572 de Mme Arrighi après l'article 3
   6. → rejeté L'amendement n° 2424 de Mme Maximi après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. 9 amendements après l'article 3 : 9 pour · 3 adoptés, 6 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2356 de M. Guiraud après l'article 3
   2. → adopté L'amendement n° 719 de M. Brun et l'amendement identique suivant après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 785 de Mme Sas après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 1308 de M. Leseul après l'article 3
   5. → adopté L'amendement n° 1873 de M. Laussucq après l'article 3
   6. → rejeté L'amendement n° 1777 de M. Le Coq après l'article 3
   7. → rejeté L'amendement n° 2448 de M. Bex après l'article 3
   8. → rejeté L'amendement n° 3209 de M. Bouloux après l'article 3
   9. → adopté L'amendement n° 2049 de Mme Chatelain après l'article 3