Les votes d'Emeric Salmon

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 102 de la commission du développement durable et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 18 bis
2. ✕ Contre → adopté L'article 18
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 337 du Gouvernement à l'article 18
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 128 de Mme Élisa Martin et l'amendement identique suivant à l'article 18
5. ✓ Pour → adopté L'article 17
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 73 de M. Raux et les amendements identiques suivants à l'article 17
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 72 de M. Raux à l'article 17
8. ✓ Pour → adopté L'article 16

Voir les 10 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 12 de M. Sorre à l'article 16
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 126 de Mme Élisa Martin et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 16
3. ✓ Pour → adopté L'article 15
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 44 de M. Raux et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 15
5. ✕ Contre → adopté L'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour » Mise au point : voulait voter « pour »
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 88 de Mme Laernoes et les amendements identiques suivants à l'article 14
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 59 de M. Raux et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 14
8. ✓ Pour → adopté L'article 13
9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 120 de M. Coulomme à l'article 13
10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 58 de M. Raux à l'article 13

Proposition de loi portant réparation des personnes condamnées pour homosexualité entre 1945 et 1982

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture
2. Diverses
   7 amendements à l'article premier : 4 contre, 2 pour, 1 abstention · 1 adopté, 6 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 14 de Mme Regol à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 15 de Mme Regol à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de M. Fernandes à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Amiot à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 6 de M. Kerbrat à l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de M. Kerbrat à l'article premier
   7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Duby-Muller à l'article premier

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 57 de M. Raux et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 13
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 332 (rect.) du Gouvernement après l'article 12
3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 333 de M. Coulomme à l'amendement n° 332 (rect.) du Gouvernement après l'article 12
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 212 de M. Fégné après l'article 12
5. Diverses
   4 amendements à l'article 12 : 3 contre, 1 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 114 de M. Coulomme à l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 211 de M. Fégné à l'article 12
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 326 du Gouvernement à l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 49 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 12
6. Diverses
   7 amendements après l'article 35 : 4 abstentions, 2 pour, 1 contre · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 22 de M. Guitton après l'article 35
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 201 de Mme Élisa Martin après l'article 35
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 200 de M. Coulomme après l'article 35
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 227 de Mme Élisa Martin après l'article 35
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 71 de Mme Regol après l'article 35
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 23 de M. Guitton après l'article 35
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 216 de Mme Élisa Martin après l'article 35 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
7. ✓ Pour → adopté L'article 35
8. Diverses
   8 amendements à l'article 35 : 5 abstentions, 2 pour, 1 contre · tous rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 70 de Mme Regol à l'article 35
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 226 de Mme Élisa Martin à l'article 35 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 24 de M. Guitton à l'article 35
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 69 de Mme Regol à l'article 35 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 25 de M. Guitton à l'article 35
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 219 de M. Coulomme à l'article 35
   7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 218 de Mme Élisa Martin à l'article 35
   8. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 228 de Mme Élisa Martin à l'article 35