Député · SOC
Suivre en RSS : Elie Califer, députéLes amendements d'Elie Califer
En clair
Elie Califer a déposé 421 amendements en premier signataire ; il a cosigné 5 807 amendements d'autres députés.
67 amendements · les derniers déposés d'abord
Projet de loi de finances pour 2025
-
« Le présent amendement de crédit propose de renforcer les moyens budgétaires dévolus au curage des rivière dans les Outre-mer. »
-
« Le présent amendement de crédit propose de renforcer les moyens budgétaires dévolus à l’agriculture, et en particulier à l’autonomie alimentaire dans les Outre-mer. »
-
« Le présent amendement de crédit propose de renforcer les moyens budgétaires dévolus à l’agriculture, et en particulier à l’autonomie alimentaire dans les Outre-mer. »
-
« Le présent amendement de crédit propose de renforcer les moyens budgétaires dévolus à la recherche sur l’éradication du chlordécone dans les Outre-mer. »
-
« Le présent amendement de crédit propose de renforcer les moyens budgétaires dévolus au Fonds de compensation pour la TVA (FCTVA) dans les Outre-mer. »
-
« Le présent amendement de crédit propose de renforcer les moyens budgétaires dévolus à la prise en charge du Fonds Barnier. »
-
« Cet amendement vise à ajouter un sixième programme prioritaire d’investissement visant à renforcer les moyens consacrés à la politique nationale de continuité territoriale outre-mer. »
-
« Cet amendement vise à instaurer la notion de double insularité dans le Code des transports de manière à prendre en compte le caractère archipélagique des certains territoires d’outre-mer. »
-
« Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à renforcer le fonds Outre-mer (FOM) afin de renforcer l’ingénierie des collectivités ultramarines. »
-
« Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à renforcer le fonds de secours qui permet aux territoires ultramarins de faire face aux nombreux aléas naturels de forte intensité auxquels ils sont exposés. »
-
« Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à allouer des crédits supplémentaires au plan chlordécone qui manque de moyens au vu des impacts sanitaires, économiques et sociaux constatés aux Antilles. »
-
« Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à renforcer le fonds de secours qui permet aux territoires ultramarins de faire face aux nombreux aléas naturels de forte intensité auxquels ils sont exposés. »
-
« Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à allouer des crédits supplémentaires au plan chlordécone qui manque de moyens au vu des impacts sanitaires, économiques et sociaux constatés aux Antilles. »
-
« A l’occasion des Jeux Paralympiques, les décideurs publics se sont largement engagés à accroître les politiques inclusives des personnes en situation de handicap à travers des investissements en termes d’infrastructures, d’accompagnement… »
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
-
« Le présent amendement vise à adapter l’article 17 du PLFSS à la réalité des Outre-mer. »
-
« Cet amendement d'appel des députés socialistes et apparentés vise à s'opposer à la ponction par le Gouvernement réalisée sur la contribution que perçoit l'association pour la gestion des fonds pour l’insertion professionnelle des… »
-
« Cet amendement des députés socialistes et apparentés vise à relever les taux de cotisations auprès de la branche AT-MP des entreprises présentant une sinistralité anormalement élevée. »