Les votes d'Eléonore Caroit

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. Diverses
   5 amendements à l'article 15 : 4 contre, 1 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 230 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 15
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 732 de Mme Leboucher à l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 155 de M. Hetzel à l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 154 de M. Hetzel à l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 272 de M. Le Fur à l'article 15
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 14
3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 229 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 14
4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 508 de M. Dufosset à l'article 14
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 13
6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 738 de M. Clouet après l'article 12
7. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 618 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 11 ter
8. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 681 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 11

Voir les 11 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 10
2. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10
3. ✕ Contre → adopté par délégation Le sous-amendement n° 805 de Mme Leboucher à l'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10
4. Diverses
   8 amendements à l'article 10 : 6 contre, 2 pour · 2 adoptés, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 519 de Mme Pollet à l'article 10
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 38 de Mme Dombre Coste à l'article 10
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 225 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 10
   4. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 148 de M. Hetzel à l'article 10
   5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 613 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 10
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 592 de M. Gernigon à l'article 10
   7. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 674 rectifié de M. Gernigon à l'article 10
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 95 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 10

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 616 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 7
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 5
3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 173 de Mme Lebon à l'article 5
4. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5
5. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 779 de Mme Mansouri à l'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5
6. Diverses
   6 amendements à l'article 5 : 5 contre, 1 pour · 1 adopté, 5 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 85 de M. Bazin à l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 395 de M. Bentz à l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 394 de M. Bentz à l'article 5
   4. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 744 de M. Michoux à l'article 5
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 611 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 5
   6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 614 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 682 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 4
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 56 de Mme Dombre Coste et l'amendement identique suivant à l'article 4
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 139 de M. Hetzel à l'article 4
4. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 788 de Mme Mansouri à l'amendement n° 139 de M. Hetzel à l'article 4
5. Diverses
   6 amendements à l'article 4 : 5 contre, 1 pour · 1 adopté, 5 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 581 de Mme Loir à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 51 de Mme Dombre Coste à l'article 4
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 615 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
   4. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 168 de M. Monnet à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 245 de M. Sitzenstuhl à l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 393 de M. Bentz à l'article 4
6. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendmeent n° 776 de Mme Mansouri à l'amendement n° 609 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 538 de Mme Erodi à l'article 4
8. ✓ Pour → adopté par délégation L'article premier

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 218 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article premier
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 661 de Mme Vidal à l'article premier