Les votes de Damien Maudet

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   3 amendements après l'article 3 : 2 pour, 1 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1338 de M. Ciotti après l'article 3
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3924 du Gouvernement après l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1469 (rect.) de M. Dufau après l'article 3
2. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 3929 de Mme Le Meur après l'article 3
3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3931 de Mme Le Meur après l'article 3
4. Diverses
   12 amendements après l'article 3 : 9 pour, 3 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2745 de Mme Feld après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1335 de M. Ciotti après l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3292 de M. Sansu après l'article 3
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3264 de M. Sansu après l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 496 de M. Philippe Brun après l'article 3
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3296 de M. Sansu après l'article 3
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2884 de M. Le Coq après l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 150 de M. Pauget Beaune après l'article 3
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3304 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1665 de M. Verny après l'article 3
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 589 de Mme Mercier après l'article 3
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 439 de Mme Arrighi après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour
   3 amendements après l'article 3 : 3 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2383 de M. Le Coq après l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2642 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant après l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3
2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3896 de Mme Lejeune à l'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3
3. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3895 de M. Le Coq à l'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3
4. ✓ Pour
   6 amendements après l'article 3 : 6 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2359 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants après l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Sas après l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2558 (rect.) de M. Le Coq après l'article 3
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 127 de Mme Sas après l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2378 de M. Coquerel après l'article 3
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 639 de M. Philippe Brun après l'article 3
5. ○ Abstention → adopté L'article 3
6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3052 (rect.) de M. Juvin à l'article 3
7. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 3901 de M. Ray à l'amendement n° 3052 (rect.) de M. Juvin à l'article 3
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 397 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants à l'article 3

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2774 de M. Amirshahi et l'amendement identique suivant après l'article 12
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 607 de M. Roussel après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 655 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 12
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3870 de M. Midy à l'amendement n° 655 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 12
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3237 de M. Arnaud Bonnet après l'article 12
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2376 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 12
5. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3865 de Mme Coggia à l'amendement n° 2376 de M. Le Fur après l'article 12
6. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3855 de M. Coquerel à l'amendement n° 2376 de M. Le Fur après l'article 12
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1938 de M. Coquerel après l'article 12

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie pour permettre la mise en oeuvre de l'accord du 12 juillet 2025

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Stéphane Peu

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'article 4
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1272 de M. Allegret-Pilot à l'article 4
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4
4. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3840 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4
5. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3841 de M. Le Coq à l'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1875 de M. Labaronne à l'article 4
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1759 de M. Bataille à l'article 4