Les votes de Damien Maudet

Pour une montagne vivante et souveraine

1. Diverses
   10 amendements à l'article 4 : 7 pour, 3 abstentions · 4 adoptés, 6 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 64 de M. Coulomme à l'article 4
   2. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 78 de Mme Battistel à l'article 4
   3. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 77 de Mme Battistel à l'article 4
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 63 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant à l'article 4
   5. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 16 de Mme Bonnivard et les amendements identiques suivants à l'article 4
   6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 94 de M. Echaniz à l'article 4
   7. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 90 de Mme Battistel à l'article 4
   8. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 80 de Mme Battistel à l'article 4
   9. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 68 de Mme Ferrer à l'article 4
   10. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 66 de Mme Ferrer et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 4
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 3
3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 62 de Mme Ferrer à l'article 3
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 2
5. Diverses
   3 amendements à l'article 2 : 2 pour, 1 contre · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 44 de Mme Battistel à l'article 2
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 60 de Mme Ferrer à l'article 2
   3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 162 du Gouvernement à l'article 2
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 59 de M. Brugerolles après l'article premier
7. ✓ Pour → adopté par délégation L'article premier
8. ✓ Pour
   4 amendements à l'article premier : 4 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 119 de Mme Pantel à l'article premier
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 49 de M. Brugerolles à l'article premier
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 48 de M. Brugerolles à l'article premier
   4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 47 de M. Brugerolles à l'article premier

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → rejetée par délégation La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 2
3. Diverses
   6 amendements à l'article 2 : 4 contre, 2 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 23 de M. Lauzzana à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 18 de Mme Loir à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 7 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 3 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 24 de M. Lauzzana à l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 19 de M. Bernhardt à l'article 2
4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article premier

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 12 de Mme Cathala après l'article 3
3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 16 (rect.) de Mme Leboucher après l'article 3
4. ✓ Pour
   8 amendements à l'article 3 : 8 pour · 1 adopté, 7 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 48 de M. Arnaud Bonnet à l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 46 de M. Arnaud Bonnet à l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 32 de Mme Miller à l'article 3
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 14 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant à l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 4 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 3
   6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 36 de M. Arnaud Bonnet à l'article 3
   7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 15 de Mme Leboucher à l'article 3
   8. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 13 de Mme Leboucher à l'article 3
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 3 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 2
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 2
7. Diverses
   5 amendements à l'article 2 : 2 pour, 2 abstentions, 1 contre · tous rejetés

   1. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 40 (rect.) de M. Arnaud Bonnet à l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 23 de Mme Cathala à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 8 de M. Gillet à l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 45 de M. Arnaud Bonnet à l'article 2
   5. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 38 de M. Arnaud Bonnet à l'article 2