Les votes de Cyrille Isaac-Sibille

Protéger l'eau potable

1. Diverses
   4 amendements à l'article premier : 2 contre, 2 abstentions · tous rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 12 de M. Tryzna à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 11 de M. Tryzna à l'article premier
   3. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 3 de M. Tryzna et l'amendement identique suivant à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 12
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 158 de M. Jean-Pierre Vigier et l'amendement identique suivant à l'article 12
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 40 de M. Tavel à l'article 12
4. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 167 du Gouvernement à l'amendement n° 165 de Mme Battistel à l'article 12
5. Diverses
   6 amendements à l'article 12 : 5 contre, 1 pour · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 30 de M. Tavel à l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 26 de M. Tavel à l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 24 de M. Tavel à l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 19 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 12
   5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 18 de M. Tavel à l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 17 de M. Tavel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 12
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 2
7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 48 de M. Tavel à l'article 2
8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 4 de M. Tavel de suppression de l'article 2

Voir les 5 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1 de M. Tavel après l'article premier
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article premier
3. ✕ Contre
   3 amendements à l'article premier : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3 de M. Tavel à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 43 de M. Tavel à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2 de M. Tavel de suppression de l'article premier

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Le traitement judiciaire des violences sexuelles incestueuses parentales commises contre les enfants et la situation des parents protecteurs, notamment des mères protectrices

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte
2. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 de Mme Taurinya à l'article unique
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Cathala à l'article unique

Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux

1. Diverses
   7 amendements après l'article premier : 4 contre, 3 pour · 2 adoptés, 5 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 86 de M. Terlier après l'article premier
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 75 de M. Iordanoff après l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 74 de M. Iordanoff après l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 68 de M. Gustave après l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 61 de M. Gustave après l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 70 de M. Gustave après l'article premier
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 57 de M. Bothorel après l'article premier
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article premier
3. Diverses
   3 amendements à l'article premier : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 43 de M. Pérez à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 42 de M. Pérez à l'article premier
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 46 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier
4. ✕ Contre
   3 sous-amendements à l'amendement n° 46 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 123 de M. Delaporte et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 46 du Gouvernement à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 122 de M. Delaporte et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 46 du Gouvernement à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 126 de M. Gustave à l'amendement n° 46 du Gouvernement à l'article premier
5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 7 de M. Saint-Martin à l'article premier
6. ✕ Contre → rejetée par délégation La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Inscrire la mouvance des frères musulmans sur la liste européenne des organisations terroristes

1. Diverses
   6 amendements à l'article unique : 4 abstentions, 2 contre · tous rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 11 de M. Le Gall à l'article unique
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 10 de M. Le Gall à l'article unique
   3. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 9 de M. Le Gall à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 8 de M. Le Gall à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 6 de M. Le Gall à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 5 de M. Le Gall à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »