Les votes de Clémence Guetté

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. Diverses
   6 amendements à l'article 15 : 4 contre, 1 pour, 1 non-votant · 1 adopté, 5 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 474 de Mme Blin à l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 230 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 15
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 732 de Mme Leboucher à l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 155 de M. Hetzel à l'article 15
   5. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 154 de M. Hetzel à l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 272 de M. Le Fur à l'article 15
2. ✓ Pour → adopté L'article 14
3. Diverses
   3 amendements à l'article 14 : 1 pour, 1 contre, 1 non-votant · 2 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 229 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 14
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 508 de M. Dufosset à l'article 14
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 444 de Mme Vidal à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. ✓ Pour → adopté L'article 13
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 511 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 12
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 738 de M. Clouet après l'article 12
7. ✓ Pour → adopté L'article 12
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 617 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 12

Voir les 14 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 618 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 11 ter
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 681 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 11
3. ✓ Pour → adopté L'article 10
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10
5. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 805 de Mme Leboucher à l'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10
6. Diverses
   9 amendements à l'article 10 : 6 contre, 3 pour · 3 adoptés, 6 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 519 de Mme Pollet à l'article 10
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 38 de Mme Dombre Coste à l'article 10
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 225 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 10
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 398 de M. Lauzzana et l'amendement identique suivant à l'article 10
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 148 de M. Hetzel à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 613 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 10
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 592 de M. Gernigon à l'article 10
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 674 rectifié de M. Gernigon à l'article 10
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 95 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 10

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 119 de M. Huyghe après l'article 3
3. ✕ Contre → adopté L'article 3
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 29 de M. Peu à l'article 3
5. ✕ Contre
   6 amendements après l'article 2 : 6 contre · 5 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 101 de M. Huyghe après l'article 2
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 123 de M. Huyghe après l'article 2
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 103 de M. Huyghe après l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 113 de M. Huyghe après l'article 2
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 98 de M. Huyghe après l'article 2
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 19 de M. Jolivet après l'article 2
6. ✕ Contre → adopté L'article 2
7. Diverses
   3 amendements à l'article 2 : 2 pour, 1 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 125 de M. Jeanbrun à l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 60 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 58 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 2
8. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 54 de Mme Ozenne et les amendements identiques suivants à l'article 1er bis

Voir les 6 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. — N'a pas pris part
   3 amendements après l'article premier : 3 non-votants · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 74 de M. Castor après l'article premier
   2. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 80 de M. Castor après l'article premier
   3. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 132 de Mme Perrine Goulet après l'article premier
2. Diverses
   3 amendements à l'article premier : 2 pour, 1 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 26 de M. Peu et l'amendement identique suivant à l'article premier
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 40 de Mme Marsaud à l'article premier
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 55 de Mme Ozenne et les amendements identiques suivants à l'article premier