Ancien député · SER
Le parcours de Christophe Cavard
Le mandat
- Mandat
- du au
- Groupe
- SER Socialiste, écologiste et républicain, membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017
- Profession déclarée
- Educateur
Son parcours
Du 20 juin 2012 au 20 juin 2017 : 14 commissions et autres organes ; 3 fonctions.
- membre
- fonction
- remplacement ponctuel
- commission mixte paritaire
Groupe politique
Écolo, puis SRC, puis SER
25 mai 2016 → 20 juin 2017 (1 an)
- Écolo : membre du 26 juin 2012 au 19 mai 2016 (3 ans et 10 mois)
- SRC : membre du 20 au 24 mai 2016 (5 jours)
- SER : membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017 (1 an)
Commissions permanentes
Affaires sociales, puis Défense, puis Lois, puis Affaires économiques
1er juil. 2014 → 20 juin 2017 (2 ans et 11 mois)
- Affaires sociales : membre du 28 juin 2012 au 30 sept. 2013 (1 an et 3 mois)
- Affaires sociales : membre du 13 déc. 2013 au 3 févr. 2014 (1 mois)
- Affaires sociales : membre du 16 mai au 16 juin 2014 (1 mois)
- Affaires sociales : membre du 1er juil. 2014 au 20 juin 2017 (2 ans et 11 mois)
- Défense : membre du 1er oct. au 12 déc. 2013 (2 mois)
- Lois : membre du 4 févr. au 15 mai 2014 (3 mois)
- Affaires économiques : membre du 17 au 30 juin 2014 (14 jours)
1 remplacement ponctuel
- Affaires sociales · 1
25 → 31 oct. 2013
Commissions d'enquête4 au total · fonctions : président, secrétaire
Commission d'enquête sur les services de renseignement
12 déc. 2012 → 24 mai 2013 (5 mois)
- Président · 30 janv. → 24 mai 2013 (3 mois)
- Commission d'enquête sur les services de renseignement : membre du 12 déc. 2012 au 29 janv. 2013 (1 mois)
- Commission d'enquête sur les services de renseignement : président du 30 janv. au 24 mai 2013 (3 mois)
Commission d'enquête sur la réduction du temps de travail
23 juin 2014 → 6 janv. 2015 (6 mois)
- Secrétaire · 1er juil. 2014 → 6 janv. 2015 (6 mois)
- Commission d'enquête sur la réduction du temps de travail : membre du 23 au 30 juin 2014 (8 jours)
- Commission d'enquête sur la réduction du temps de travail : secrétaire du 1er juil. 2014 au 6 janv. 2015 (6 mois)
Commission d'enquête sur la surveillance filières et individus djihadistes
10 déc. 2014 → 2 juin 2015 (5 mois)
- Commission d'enquête sur la surveillance filières et individus djihadistes : membre du 10 déc. 2014 au 2 juin 2015 (5 mois)
Commission d'enquête relative aux moyens pour lutter contre le terrorisme
4 févr. → 13 juil. 2016 (5 mois)
- Secrétaire · 9 févr. → 13 juil. 2016 (5 mois)
- Commission d'enquête relative aux moyens pour lutter contre le terrorisme : membre du 4 au 8 févr. 2016 (5 jours)
- Commission d'enquête relative aux moyens pour lutter contre le terrorisme : secrétaire du 9 févr. au 13 juil. 2016 (5 mois)
Missions d'information
Métiers artistiques
25 juil. 2012 → 17 avr. 2013 (8 mois)
- Métiers artistiques : membre du 25 juil. 2012 au 17 avr. 2013 (8 mois)
Commissions mixtes paritaires5 au total
Emplois d'avenir · membre suppléant
27 sept. → 15 oct. 2012 (19 jours)
- Emplois d'avenir : membre suppléant du 27 sept. au 15 oct. 2012 (19 jours)
Contrat de génération · membre suppléant
7 févr. → 3 mars 2013 (25 jours)
- Contrat de génération : membre suppléant du 7 févr. au 3 mars 2013 (25 jours)
Sécurisation de l'emploi · membre suppléant
22 avr. → 14 mai 2013 (23 jours)
- Sécurisation de l'emploi : membre suppléant du 22 avr. au 14 mai 2013 (23 jours)
Formation professionnelle · membre suppléant
20 → 27 févr. 2014 (8 jours)
- Formation professionnelle : membre suppléant du 20 au 27 févr. 2014 (8 jours)
Travailleurs détachés · membre suppléant
20 mai → 26 juin 2014 (1 mois)
- Travailleurs détachés : membre suppléant du 20 mai au 26 juin 2014 (1 mois)
Fonctions et appartenances terminées 18
- Écologiste · membre →
- Mission d'information commune sur les conditions d'emploi dans les métiers artistiques · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création des emplois d'avenir · membre suppléant →
- Commission d'enquête sur le fonctionnement des services de renseignement français dans le suivi et la surveillance des mouvements radicaux armés · membre →
- Commission d'enquête sur le fonctionnement des services de renseignement français dans le suivi et la surveillance des mouvements radicaux armés · président →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création du contrat de génération · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi · membre suppléant →
- Commission de la défense nationale et des forces armées · membre →
- Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les fraudes et les abus constatés lors des détachements de travailleurs et la concurrence déloyale · membre suppléant →
- Commission des affaires économiques · membre →
- Commission d'enquête sur l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail · membre →
- Commission d'enquête sur l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail · secrétaire →
- Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes · membre →
- Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015 · membre →
- Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015 · secrétaire →
- Socialiste, républicain et citoyen · membre →
Groupes d'amitié et d'études
- Vice-Président
- Groupe d'amitié France-Argentine (depuis le 11 déc. 2012) · Groupe d'amitié France-Burkina Faso (depuis le 27 nov. 2012) · Groupe d'amitié France-Israël (depuis le 15 nov. 2012) · Groupe d'études Antisémitisme (depuis le 27 janv. 2015) · Groupe d'études à vocation internationale France-Palestine (depuis le 20 nov. 2012)
Groupes d'amitié 5
- Argentine · VP
- Burkina Faso · VP
- Israël · VP
- Espagne
- Grèce
Groupes d'études 4
- Antisémitisme · VP
- Palestine (vocation internationale) · VP
- Economie sociale et solidaire
- Langues régionales
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)