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Député · SOC

Les amendements de Christian Baptiste

En clair

Christian Baptiste a déposé 266 amendements en premier signataire ; il a cosigné 6 620 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

38 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

  1. · N° 2982 · Après l'article 8 Irrecevable

  2. · N° 2983 · Après l'article 8 Irrecevable

  3. · N° AS1048 · Après l'article 33 Irrecevable

  4. · N° AS1008 · Après l'article 33 Irrecevable

  5. · N° AS999 · Après l'article 25 Irrecevable

  6. · N° AS987 · Après l'article 25 Irrecevable

  7. · N° AS1065 · Après l'article 37 Irrecevable

  8. · N° AS974 · Article 25 Irrecevable

  9. · N° AS1060 · Article 21 Irrecevable

  10. · N° AS966 · Après l'article 8 Irrecevable

  11. · N° AS963 · Après l'article 8 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° I-1837 · Après l'article 16 Irrecevable

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

  1. · N° 709 · Après l'article 10 Irrecevable

  2. · N° 564 · Après l'article 3 Irrecevable

  3. · N° 1265 · Après l'article 5 Irrecevable

  4. · N° 1203 · Article 11 Irrecevable

  5. · N° 679 · Article 2 Irrecevable

  6. · N° 642 · Après l'article 31 Irrecevable

  7. · N° 685 · Après l'article 5 Irrecevable

  8. · N° 655 · Après l'article 31 Irrecevable

  9. · N° 650 · Après l'article 68 bis Irrecevable

  10. · N° 623 · Après l'article 9 Irrecevable

  11. · N° 134 · Après l'article 20 Irrecevable

  12. · N° 36 · Après l'article 3 Irrecevable

  13. · N° CS631 · Après l'article 31 Irrecevable

  14. · N° CS841 · Après l'article 35 Irrecevable

  15. · N° CS110 · Après l'article 35 Irrecevable

Projet de loi relatif à la protection des enfants

  1. · N° 359 · Après l'article 6 Irrecevable

  2. · N° 353 · Article 6 Irrecevable

  3. · N° CS154 · Après l'article 6 Irrecevable

  4. · N° CS159 · Article 6 Irrecevable

  5. · N° CS153 · Après l'article 10 Irrecevable

Abrogation du Code noir

  1. · N° 29 · Après l'article 2 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° CF1758 · Article 49 Irrecevable

  2. · N° I-CF554 · Après l'article 12 Irrecevable

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024

  1. · N° 111 · Article 4 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-3346 · Après l'article 60 Irrecevable

  2. · N° II-3299 · Article 42 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)