Les votes de Charles Sitzenstuhl

Fin de vie

1. Diverses
   29 amendements à l'article 2 : 15 pour, 12 contre, 2 abstentions · 1 adopté, 28 rejetés · dont 16 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 534 de Mme Vidal à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 14 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2232 de Mme Erodi à l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 839 de M. Sitzenstuhl à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2650 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 382 de Mme Godard à l'article 2
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 13 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2496 de M. Juvin à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1254 de M. Bentz à l'article 2
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1251 de M. Bentz à l'article 2
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 590 de Mme Godard et l'amendement identique suivant à l'article 2
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1888 de Mme Simonnet à l'article 2
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1894 de Mme Simonnet à l'article 2
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1883 de Mme Simonnet à l'article 2
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1252 de M.Bentz à l'article 2
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 386 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 835 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   18. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 383 de Mme Justine Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   19. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 869 de M. Sitzenstuhl à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   20. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 10 de M. Hetzel à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   21. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 204 de Mme Lorho à l'article 2
   22. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 309 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 2
   23. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 752 de M. Rodwell et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   24. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1249 de M. Bentz à l'article 2
   25. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1248 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   26. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 9 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   27. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 495 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   28. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 290 de Mme Sylvie Bonnet et l'amendement identique suivant à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   29. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2000 de M. Trébuchet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 4 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✕ Contre → adopté L'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 72 de Mme Dombre Coste de suppression de l'article 20 ter A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 679 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 20 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ✓ Pour → adopté L'article 19
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 655 de M. Clouet à l'article 19
5. ✕ Contre → adopté L'article 17 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 117 de M. Bazin de suppression de l'article 17 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
7. ✓ Pour → adopté L'article 16
8. Diverses
   4 amendements à l'article 16 : 3 contre, 1 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 197 de M. Hetzel à l'article 16
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 693 de Mme Leboucher à l'article 16
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 69 de Mme Dombre Coste à l'article 16
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 322 de Mme Corneloup à l'article 16

Voir les 7 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 189 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant à l'article 15 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✓ Pour → adopté L'article 15
3. Diverses
   5 amendements à l'article 15 : 3 contre, 2 pour · 3 adoptés, 2 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 804 du Gouvernement à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 419 de Mme Dogor-Such à l'article 15
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 106 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 210 rectifié de M. Hetzel à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 68 de Mme Dombre Coste à l'article 15