Les votes de Charles Sitzenstuhl

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur

1. → rejeté L'amendement n° 45 de M. Arnaud Bonnet à l'article 2
2. → rejeté L'amendement n° 38 de M. Arnaud Bonnet à l'article 2
3. → adopté L'amendement n° 44 de M. Arnaud Bonnet à l'article premier

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

1. → rejeté L'amendement n° 12 de M. Tavel après l'article 7
2. → adopté L'amendement n° 15 de M. Tavel et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 7
3. → adopté L'amendement n° 14 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 6
4. 3 amendements à l'article 5 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 38 de M. Tavel à l'article 5
   2. → adopté L'amendement n° 8 de M. Tavel à l'article 5
   3. → rejeté L'amendement n° 9 de M. Coquerel à l'article 5
5. → rejeté L'amendement n° 4 de M. Coquerel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
6. → rejeté L'amendement n° 41 de M. Tavel à l'article premier
7. → rejeté L'amendement n° 50 du Gouvernement à l'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 7 amendements à l'article premier et rapport annexé : 7 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 713 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté L'amendement n° 657 de Mme Chatelain à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 537 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté L'amendement n° 198 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   5. → rejeté L'amendement n° 746 (rect.) de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   6. → rejeté L'amendement n° 544 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   7. → rejeté L'amendement n° 197 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
2. → rejeté Le sous-amendement n° 768 de M. Saintoul à l'amendement n° 197 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
3. 12 amendements à l'article premier et rapport annexé : 12 contre · 2 adoptés, 10 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 529 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → rejeté L'amendement n° 504 de Mme Rimbert à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 737 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté L'amendement n° 602 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   5. → rejeté L'amendement n° 189 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   6. → rejeté L'amendement n° 533 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   7. → rejeté L'amendement n° 597 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   8. → rejeté L'amendement n° 186 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   9. → adopté L'amendement n° 185 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   10. → rejeté L'amendement n° 134 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   11. → rejeté L'amendement n° 181 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   12. → rejeté L'amendement n° 132 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
4. → rejeté L'amendement n° 441 de Mme Pic à l'article 19
5. 7 amendements à l'article 18 : 7 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 318 de M. Iordanoff à l'article 18
   2. → rejeté L'amendement n° 317 de M. Iordanoff à l'article 18
   3. → rejeté L'amendement n° 569 de M. Iordanoff à l'article 18
   4. → rejeté L'amendement n° 316 (rect.) de M. Iordanoff à l'article 18
   5. → rejeté L'amendement n° 314 de M. Iordanoff à l'article 18
   6. → rejeté L'amendement n° 313 de M. Iordanoff à l'article 18
   7. → rejeté L'amendement n° 312 de M. Iordanoff à l'article 18

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 10 amendements à l'article premier et rapport annexé : 10 contre · 1 adopté, 9 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 614 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   2. → adopté L'amendement n° 126 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 584 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté L'amendement n° 524 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   5. → rejeté L'amendement n° 130 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   6. → rejeté L'amendement n° 590 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   7. → rejeté L'amendement n° 526 (rect.) de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   8. → rejeté L'amendement n° 589 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   9. → rejeté L'amendement n° 588 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   10. → rejeté L'amendement n° 525 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé