Les votes de Charles Sitzenstuhl

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 5 amendements à l'article 22 : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 355 de Mme Catherine Hervieu à l'article 22
   2. → rejeté L'amendement n° 354 de Mme Catherine Hervieu et l'amendement identique suivant à l'article 22
   3. → rejeté L'amendement n° 353 de Mme Catherine Hervieu et l'amendement identique suivant à l'article 22
   4. → rejeté L'amendement n° 352 de Mme Catherine Hervieu et l'amendement identique suivant à l'article 22
   5. → rejeté L'amendement n° 356 de Mme Catherine Hervieu à l'article 22
2. 9 amendements à l'article 21 : 9 contre · 1 adopté, 8 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 550 de Mme Récalde à l'article 21
   2. → rejeté L'amendement n° 282 de M. Lachaud à l'article 21
   3. → rejeté L'amendement n° 277 de M. Saintoul à l'article 21
   4. → rejeté L'amendement n° 275 de M. Lachaud et l'amendement identique suivant à l'article 21
   5. → rejeté L'amendement n° 274 de M. Saintoul à l'article 21
   6. → adopté L'amendement n° 454 de M. Saint-Pasteur à l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   7. → rejeté L'amendement n° 348 de Mme Catherine Hervieu et l'amendement identique suivant à l'article 21
   8. → rejeté L'amendement n° 273 de M. Lachaud à l'article 21
   9. → rejeté L'amendement n° 271 de M. Saintoul et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 21
3. → rejeté L'amendement n° 521 de M. Limongi après l'article 15
4. → rejeté L'amendement n° 523 de M. Limongi après l'article 14
5. 5 amendements à l'article 14 : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 427 de M. Saint-Pasteur à l'article 14
   2. → rejeté L'amendement n° 714 de Mme Catherine Hervieu à l'article 14
   3. → rejeté L'amendement n° 720 de Mme Poueyto à l'article 14
   4. → rejeté L'amendement n° 738 de Mme Catherine Hervieu à l'article 14
   5. → rejeté L'amendement n° 424 de M. Saint-Pasteur à l'article 14
6. → rejeté L'amendement n° 744 de Mme Catherine Hervieu après l'article 10
7. → rejeté L'amendement n° 681 de M. Damien Girard après l'article 8
8. → rejeté L'amendement n° 667 de M. Damien Girard après l'article 8

Voir les 9 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 7 amendements à l'article 8 : 7 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 495 de Mme Rimbert à l'article 8
   2. → rejeté L'amendement n° 136 de M. Giletti à l'article 8
   3. → rejeté L'amendement n° 615 de M. Jacobelli à l'article 8
   4. → rejeté L'amendement n° 278 de M. Damien Girard à l'article 8
   5. → rejeté L'amendement n° 276 de M. Damien Girard à l'article 8
   6. → rejeté L'amendement n° 573 de M. Tonussi à l'article 8
   7. → rejeté L'amendement n° 443 de Mme Lechon à l'article 8
2. → rejeté L'amendement n° 397 de M. Saint-Pasteur à l'article 6
3. → rejeté L'amendement n° 240 de M. Lachaud à l'article 6

Pour une montagne vivante et souveraine

1. 4 amendements à l'article 4 : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 90 de Mme Battistel à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → rejeté L'amendement n° 80 de Mme Battistel à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 68 de Mme Ferrer à l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 66 de Mme Ferrer et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 4
2. → adopté L'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. → rejeté L'amendement n° 62 de Mme Ferrer à l'article 3
4. → adopté L'amendement n° 60 de Mme Ferrer à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
5. → adopté L'amendement n° 59 de M. Brugerolles après l'article premier
6. 3 amendements à l'article premier : 3 contre · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 49 de M. Brugerolles à l'article premier
   2. → adopté L'amendement n° 48 de M. Brugerolles à l'article premier
   3. → adopté L'amendement n° 47 de M. Brugerolles à l'article premier
7. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant

1. 4 amendements à l'article 2 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Loir à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 19 de M. Bernhardt à l'article 2
2. → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article premier