Les votes de Charles Rodwell

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 651 de Mme Runel après l'article 24
2. Diverses
   3 amendements à l'article 24 : 2 pour, 1 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 652 de M. Califer à l'article 24
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 984 de M. Davi à l'article 24
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 482 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 24
3. ✕ Contre → adopté L'amendement de suppression n° 1151 de Mme Sandrine Rousseau et les amendements identiques suivants à l'article 23
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1078 de Mme Leboucher après l'article 22
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2524 de M. Bazin à l'article 22
6. Diverses
   4 amendements après l'article 21 : 3 pour, 1 contre · tous adoptés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1064 de Mme Erodi après l'article 21
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2327 de M. Rousset après l'article 21
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1436 (rect.) du Gouvernement après l'article 21
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21
7. Diverses
   3 sous-amendements à l'amendement n° 2568 : 2 contre, 1 pour · tous adoptés

   1. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 2679 de M. Raux à l'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21
   2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 2678 de M. Raux à l'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21
   3. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 2677 de M. Raux à l'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. Diverses
   4 amendements après l'article 18 : 3 pour, 1 contre · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 351 de M. Pauget après l'article 18 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 334 de M. Pauget et l'amendement identique suivant après l'article 18 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1954 de M. Ciotti après l'article 18
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 358 de M. Pauget et les amendements identiques suivants après l'article 18 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ○ Abstention → adopté L'amendement de suppression n° 477 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 18
3. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 15 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1592 de M. Bompard à l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1042 de M. Maudet et l'amendement identique suivant à l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 1040 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant à l'article 15
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 565 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 14
5. ✓ Pour → adopté L'article 14
6. ✕ Contre
   4 amendements à l'article 14 : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 564 de M. Davi à l'article 14
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 958 de M. Florquin à l'article 14
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1661 de M. Bentz à l'article 14
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 589 de Mme Lebon et les amendements identiques suivants à l'article 14
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 586 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 13

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adoptée La deuxième partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 de M. Ben Cheikh après l'article 12 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture)(seconde délibération).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✕ Contre
   8 amendements à l'article 10 : 8 contre · 2 adoptés, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1636 de M. Davi à l'article 10
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 932 de M. Maudet à l'article 10
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 931 de M. Clouet et l'amendement identique suivant à l'article 10
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 371 de Mme Lebon à l'article 10
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 925 de M. Clouet à l'article 10
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1388 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant à l'article 10
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 379 de M. Davi à l'article 10
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 922 de M. Clouet à l'article 10
2. ✕ Contre
   4 amendements après l'article 9 : 4 contre · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 918 de Mme Leboucher après l'article 9
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 388 de M. Le Gac après l'article 9
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1977 de Mme Bellay après l'article 9
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1826 de M. Clouet après l'article 9

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✕ Contre
   5 amendements après l'article 8 : 5 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2465 (2ème rect.) de M. Turquois après l'article 8
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 249 (rect.) de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 8
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 250 (rect.) de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 8
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 302 de M. Davi et les amendements identiques suivants après l'article 8
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 238 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 8
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1569 (rect.) de M. Maudet après l'article 7
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 841 de M. Maudet après l'article 7