Les amendements de Charles Alloncle

En clair

Charles Alloncle a déposé 107 amendements en premier signataire ; il a cosigné 832 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

3 amendements · les derniers déposés d'abord

Prévenir les conflits d'intérêts dans les sociétés nationales de programme

  1. · N° AC10 · Article unique Tombé

    « Amendement de précision rédactionnelle, visant à faciliter le contrôle opéré par la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique. »

Projet de loi de simplification de la vie économique

  1. · N° 2637 · Article 1er Tombé

    « Dans un souci de simplification du paysage institutionnel, de rationalisation des dépenses publiques et d'efficacité administrative, il apparaît nécessaire de procéder à la suppression de plusieurs comités dont l’utilité et la pertinence… »

  2. · N° 2300 · Article 1er Tombé

    « Certains Conseils Nationaux s’avèrent inutiles ou redondants : soit qu’ils se réunissent trop peu, soit qu’ils ne produisent pas de résultat, soit qu’ils font office de doublon en organisant une concertation qui préexiste déjà par… »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)