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Député · UDR

Les amendements de Charles Alloncle

En clair

Charles Alloncle a déposé 107 amendements en premier signataire ; il a cosigné 832 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

10 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° I-3689 · Après l'article 13 Irrecevable

  2. · N° I-2272 · Article 12 Irrecevable

Projet de loi de simplification de la vie économique

  1. · N° 2288 · Après l'article 30 Irrecevable

  2. · N° CS1163 · Après l'article 3 bis Irrecevable

  3. · N° CS1162 · Après l'article 20 Irrecevable

  4. · N° CS1172 · Après l'article 4 nonies Irrecevable

  5. · N° CS355 · Après l'article 18 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-CF1820 · Article 44 Irrecevable

  2. · N° I-3065 · Après l'article 16 Irrecevable

  3. · N° I-3064 · Après l'article 16 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)