Les amendements de Céline Hervieu

En clair

Céline Hervieu a déposé 426 amendements en première signataire ; elle a cosigné 6 302 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

426 amendements · les derniers déposés d'abord

Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle

  1. · N° AC643 · Article 2 Retiré

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  2. · N° AC642 · Article 2 Retiré

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  3. · N° AC641 · Article 2 Retiré

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  4. · N° AC640 · Article 2 Retiré

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  5. · N° AC313 · Article 2 Retiré

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  6. · N° AC312 · Article 2 Retiré

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  7. · N° AC310 · Article 2 Retiré

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  8. · N° AC309 · Article 2 Retiré

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  9. · N° AC308 · Article 2 Retiré

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  10. · N° AC307 · Article 2 Retiré

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  11. · N° AC305 · Article 2 Retiré

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  12. · N° AC212 · Article 11 bis Retiré

    « Par cet amendement, les députés du groupe Socialistes et apparentés, souhaitent s'opposer à la proposition de loi Lafon et aux dangers que comporte son examen aujourd'hui. »

  13. · N° AC218 · Article 14 bis Retiré

    « Par cet amendement, les députés du groupe Socialistes et apparentés, souhaitent s'opposer à la proposition de loi Lafon et aux dangers que comporte son examen aujourd'hui. »

  14. · N° AC626 · Article 11 Tombé

    « Cet amendement tend à inclure dans les SIG les services et programmes régionaux ou locaux, »

  15. · N° AC269 · Titre Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »

  16. · N° AC439 · Article 11 Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  17. · N° AC268 · Titre Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »

  18. · N° AC438 · Article 11 Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  19. · N° AC267 · Titre Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »

  20. · N° AC437 · Article 11 Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  21. · N° AC266 · Titre Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »

  22. · N° AC436 · Article 11 Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  23. · N° AC265 · Titre Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »

  24. · N° AC435 · Article 11 Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  25. · N° AC264 · Titre Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »

  26. · N° AC434 · Article 11 Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  27. · N° AC263 · Titre Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »

  28. · N° AC433 · Article 11 Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  29. · N° AC262 · Titre Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »

  30. · N° AC432 · Article 11 Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  31. · N° AC261 · Titre Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »

  32. · N° AC431 · Article 11 Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  33. · N° AC260 · Titre Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »

  34. · N° AC430 · Article 11 Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  35. · N° AC259 · Titre Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »

  36. · N° AC429 · Article 11 Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  37. · N° AC258 · Titre Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »

  38. · N° AC428 · Article 11 Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  39. · N° AC427 · Article 11 Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  40. · N° AC257 · Titre Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »

  41. · N° AC256 · Titre Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »

  42. · N° AC426 · Article 11 Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  43. · N° AC255 · Titre Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »

  44. · N° AC425 · Article 11 Tombé

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  45. · N° AC254 · Titre Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »

  46. · N° AC210 · Article 11 Retiré

    « Par cet amendement, les députés du groupe Socialistes et apparentés, souhaitent s'opposer à la proposition de loi Lafon et aux dangers que comporte son examen aujourd'hui. »

  47. · N° AC253 · Titre Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »

  48. · N° AC252 · Titre Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »

  49. · N° AC251 · Titre Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »

  50. · N° AC250 · Titre Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)