Les votes de Carlos Martens Bilongo

Projet de loi de finances pour 2027

1. 17 amendements après l'article 4 : 17 pour · 1 adopté, 16 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 54 de Mme Sas après l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 1069 de M. Tavel et l'amendement identique suivant après l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 1077 de Mme Maximi après l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 3469 de Mme Trouvé après l'article 4
   5. → adopté L'amendement n° 3898 de M. Sansu après l'article 4
   6. → rejeté L'amendement n° 3443 de M. Piquemal après l'article 4
   7. → rejeté L'amendement n° 1665 de M. Dufau et l'amendement identique suivant après l'article 4
   8. → rejeté L'amendement n° 2565 de M. Le Coq après l'article 4
   9. → rejeté L'amendement n° 2925 de Mme Mercier après l'article 4
   10. → rejeté L'amendement n° 53 de Mme Sas après l'article 4
   11. → rejeté L'amendement n° 3914 de M. Sansu après l'article 4
   12. → rejeté L'amendement n° 1088 de M. Coquerel après l'article 4
   13. → rejeté L'amendement n° 469 de Mme Mercier après l'article 4
   14. → rejeté L'amendement n° 1084 de Mme Feld après l'article 4
   15. → rejeté L'amendement n° 1083 de M. Coquerel après l'article 4
   16. → rejeté L'amendement n° 3932 de M. Sansu après l'article 4
   17. → rejeté L'amendement n° 3533 (rect.) de Mme Trouvé après l'article 4
2. → rejeté L'amendement n° 456 de M. Lahais et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 4
3. → adopté L'amendement n° 3826 de Mme Mette après l'article 3
4. → adopté L'amendement n° 264 de Mme Félicie Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2027

1. 7 amendements après l'article 3 : 7 pour · 3 adoptés, 4 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 1055 de M. Pilato et l'amendement identique suivant après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 3431 de Mme Erodi après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 1054 de Mme Legrain après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 2627 de Mme Feld après l'article 3
   5. → adopté L'amendement n° 1045 de M. Le Coq après l'article 3
   6. → adopté L'amendement n° 1053 de Mme Legrain et l'amendement identique suivant après l'article 3
   7. → rejeté L'amendement n° 2247 de Mme Rixain après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2027

1. 4 amendements à l'article 2 : 4 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3919 de M. Sansu à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 2786 (rect.) de M. Arnaud Bonnet à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 316 de M. Coquerel à l'article 2
   4. → adopté L'amendement n° 502 de Mme Mercier et les amendements identiques suivants à l'article 2
2. 7 amendements à l'article 55 : 7 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2218 de M. Aurélien Taché à l'article 55
   2. → rejeté L'amendement n° 2217 de M. Aurélien Taché à l'article 55
   3. → rejeté L'amendement n° 2210 de M. Aurélien Taché à l'article 55
   4. → rejeté L'amendement n° 965 de Mme Maximi à l'article 55
   5. → rejeté L'amendement n° 963 de Mme Cathala à l'article 55
   6. → rejeté L'amendement n° 966 de M. Coquerel à l'article 55
   7. → rejeté L'amendement n° 964 de M. Le Coq à l'article 55
3. → adopté L'amendement n° 312 de M. Le Coq et les amendements identiques suivants de suppression de l'article liminaire

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adopté L'amendement n° 5 de Mme Thiébault-Martinez de rétablissement de l'article 46
2. → rejeté L'amendement n° 4 (rect.) de Mme Thiébault-Martinez à l'article 44
3. → adopté L'amendement n° 3 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 32 bis
4. → adopté L'amendement n° 6 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 31

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adopté L'article 54

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adopté L'article 2
2. → rejeté L'amendement n° 338 de Mme Leboucher à l'article 2

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. 3 amendements à l'article 5 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 971 de Mme Garin à l'article 5
   2. → adopté L'amendement n° 1035 de Mme Garin à l'article 5
   3. → rejeté L'amendement n° 371 de Mme Cathala à l'article 5