Les votes de Bruno Fuchs

Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles

1. 20 sous-amendements à l'amendement n° 2 : 20 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 64 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   2. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 63 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   3. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 62 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   4. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 61 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   5. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 60 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   6. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 59 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   7. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 58 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   8. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 57 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   9. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 56 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   10. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 55 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   11. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 54 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   12. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 53 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   13. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 52 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   14. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 51 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   15. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 50 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   16. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 49 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   17. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 48 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   18. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 47 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   19. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 46 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   20. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 45 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier

Créer un corps de fonctionnaires de catégorie B pour les accompagnants d’élèves en situation de handicap

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté par délégation L'article premier

Projet de loi de finances pour 2027

1. 15 amendements après l'article 15 : 15 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1022 de M. Fournier après l'article 15
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 2475 de M. Coquerel après l'article 15
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 2474 de Mme Lejeune après l'article 15
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 2473 de Mme Chikirou après l'article 15
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 1274 de M. Fournier après l'article 15
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 3467 de Mme Stambach-Terrenoir après l'article 15
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 1357 de M. Mickaël Bouloux après l'article 15
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 1198 de M. Fournier après l'article 15
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 1866 de M. Mickaël Bouloux et l'amendement identique suivant après l'article 15
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 3948 de M. Sansu après l'article 15
   11. → rejeté par délégation L'amendement n° 1368 de Mme Pirès Beaune après l'article 15
   12. → rejeté par délégation L'amendement n° 1510 de Mme Maximi après l'article 15
   13. → rejeté par délégation L'amendement n° 1507 de Mme Maximi après l'article 15
   14. → rejeté par délégation L'amendement n° 992 de Mme Bellay après l'article 15
   15. → rejeté par délégation L'amendement n° 2138 de M. Coquerel après l'article 15

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1847 de M. Davi à l'article 11
2. 8 amendements après l'article 8 : 8 contre · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 2030 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 8
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1526 de M. Thierry après l'article 8
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 807 de Mme Sebaihi après l'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 83 de Mme Runel après l'article 8
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 81 de Mme Runel après l'article 8
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 73 de Mme Runel après l'article 8
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 2205 de M. Lottiaux après l'article 8
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 568 de M. Raux après l'article 8
3. → adopté par délégation L'amendement n° 3 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 8
4. 3 amendements après l'article 7 : 3 contre · 2 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 1356 de Mme Buffet et les amendements identiques suivants après l'article 7
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 3153 de Mme Vidal et l'amendement identique suivant après l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 707 de M. Tavel après l'article 7