Les votes de Bruno Bilde

Projet de loi de finances pour 2026

1. 4 amendements après l'article 21 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1857 de Mme Feld après l'article 21
   2. → rejeté L'amendement n° 947 de M. Rimane après l'article 21
   3. → rejeté L'amendement n° 1967 de M. Roseren après l'article 21
   4. → rejeté L'amendement n° 1238 de M. Delautrette après l'article 21

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
2. → rejeté L'amendement n° 16 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1534 de M. Le Coq après l'article 9
2. → rejeté L'article 8
3. → rejeté L'amendement n° 1818 de Mme Bellay après l'article 7

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 653 de Mme Colin-Oesterlé et les amendements identiques suivants à l'article 45 bis

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 457 de Mme Runel et les amendements identiques suivants après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
2. → rejeté L'amendement n° 510 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
3. → rejeté L'amendement n° 528 de Mme Sebaihi après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
4. → rejeté L'amendement n° 2412 de M. Valletoux et l'amendement identique suivant après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
5. → rejeté L'amendement n° 2288 de M. Valletoux après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
6. → rejeté L'amendement n° 2437 de M. Isaac-Sibille après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté Le sous-amendement n° 2603 de M. Descoeur après l'article 11
2. → rejeté L'amendement n° 1337 de Mme Dubré-Chirat après l'article 11
3. → rejeté Le sous-amendement n° 2656 de M. Turquois après l'article 11
4. 3 amendements après l'article 11 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 489 de Mme Céline Hervieu après l'article 11
   2. → adopté L'amendement n° 2416 de M. Valletoux après l'article 11
   3. → rejeté L'amendement n° 375 de Mme Capdevielle après l'article 11
5. 3 amendements à l'article 10 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 932 de M. Maudet à l'article 10
   2. → rejeté L'amendement n° 931 de M. Clouet et l'amendement identique suivant à l'article 10
   3. → rejeté L'amendement n° 925 de M. Clouet à l'article 10
6. 4 amendements après l'article 9 : 4 contre · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 1826 de M. Clouet après l'article 9
   2. → rejeté L'amendement n° 109 de Mme Lebon après l'article 9
   3. → rejeté L'amendement n° 1553 de M. Clouet après l'article 9
   4. → rejeté L'amendement n° 914 de Mme Amiot après l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
7. → adopté L'article 9
8. → rejeté L'amendement n° 1281 (2ème rect.) de M. Fournier à l'article 9

Voir les 6 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 6 amendements après l'article 8 : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 235 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 8
   2. → rejeté L'amendement n° 280 de M. Guedj après l'article 8
   3. → rejeté L'amendement n° 898 de Mme Leboucher après l'article 8
   4. → rejeté L'amendement n° 897 de M. Clouet et l'amendement identique suivant après l'article 8
   5. → rejeté L'amendement n° 2491 de M. Monnet après l'article 8
   6. → rejeté L'amendement n° 895 de M. Clouet après l'article 8

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. 13 amendements après l'article 8 : 13 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 270 de M. Monnet et l'amendement identique suivant après l'article 8
   2. → rejeté L'amendement n° 271 de M. Monnet et l'amendement identique suivant après l'article 8
   3. → rejeté L'amendement n° 367 de Mme Garin après l'article 8
   4. → rejeté L'amendement n° 2008 de Mme Sas après l'article 8
   5. → rejeté L'amendement n° 1354 de M. Colombani après l'article 8
   6. → rejeté L'amendement n° 2465 (2ème rect.) de M. Turquois après l'article 8
   7. → rejeté L'amendement n° 249 (rect.) de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 8
   8. → rejeté L'amendement n° 250 (rect.) de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 8
   9. → rejeté L'amendement n° 302 de M. Davi et les amendements identiques suivants après l'article 8
   10. → rejeté L'amendement n° 238 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 8
   11. → rejeté L'amendement n° 891 de Mme Amiot après l'article 8
   12. → rejeté L'amendement n° 224 de M. Guedj après l'article 8
   13. → rejeté L'amendement n° 222 de M. Guedj après l'article 8