Député · RN
Suivre en RSS : Bruno Bilde, députéLes questions de Bruno Bilde
En clair
Bruno Bilde a posé 79 questions écrites et 1 question orale sans débat depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 61 de ses 79 questions écrites.
- Questions écrites
- 79dont 61 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 161 jourssur 60 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 18sans réponse publiée
- Questions en séance
- 1orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
62 questions · les dernières publiées d'abord
-
Pass Sport 2026 : absence de publication des modalités d'application
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 70 jours
-
Maltraitance des chiens de sécurité et défaillance du contrôle
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 112 jours
-
Réinsertion scolaire des élèves après une période de décrochage ou d'absentéisme
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
-
Sécurité des agents et risques d'identification liés aux véhicules personnels
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 140 jours
-
Impact de la crise énergétique sur le secteur des travaux publics
- Publiée
- Réponse
- · 161 jours
-
Carte scolaire 2026 dans le Pas-de-Calais
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 196 jours
-
Visite des lieux de privation de liberté en période de réserve électorale
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 119 jours
-
Persistance des difficultés d'accès à l'assurance pour les collectivités locales
- Publiée
- Réponse
- · 77 jours
-
Restriction de la vente du protoxyde d'azote aux seuls professionnels
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 224 jours
-
Déchets issus de l'usage détourné du protoxyde d'azote
- Publiée
- Réponse
- · 21 jours
-
Continuité du régime QLCO lors des transferts et des placements à l'isolement
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 154 jours
-
Révisionnisme dans un manuel d'histoire destiné aux lycéens
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 154 jours
-
Rémunération des collaborateurs de cabinet
- Publiée
- Réponse
- · 308 jours
-
Augmentation du recours de l'État aux cabinets de conseil
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
- Réponse
- · 210 jours
-
Loi sur le prix unique du livre et pratiques commerciales d'Amazon
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 161 jours
-
Protection des agents pénitentiaires
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 231 jours
-
Équipements de sécurité insuffisants à Vendin-le-Vieil
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 294 jours
-
Levée de l'isolement de M. Rédoine Faïd
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 350 jours
-
Exclusion des enfants de 6 à 13 ans du dispositif Pass'Sport
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 133 jours
-
Professionnels de santé : gel injustifié des revalorisations tarifaires
- Publiée
- Réponse
- · 245 jours
-
Réduction des crédits alloués à l'insertion par l'activité économique
- Publiée
- Réponse
- · 287 jours
-
Conditions de travail dégradées des agents ERIS à Loos
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 371 jours
-
Prise en compte du veuvage précoce dans le barème de mutation des enseignants
- Publiée
- Réponse
- · 182 jours
-
Disparition de l'enseigne « Plume » et son le renouvellement
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 84 jours
-
Vente d'animaux sur internet
- Publiée
- Réponse
- · 77 jours
-
Prêts consentis par des particuliers aux partis politiques et aux candidats
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 140 jours
-
Gestion de l'Aréna Stade Couvert de Liévin
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 70 jours
-
Suppressions de postes et fermetures de classes dans l'académie de Lille
- Publiée
- Réponse
- · 252 jours
-
Explosion des subventions publiques données aux associations d'aide aux migrants
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 119 jours
-
Abaissement du seuil de franchise en base de TVA
- Publiée
- Réponse
- · 217 jours
-
Lutte contre les fraudes à l'examen du code de la route
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 112 jours
-
Impact de la réforme des normes d'encadrement des micro-crèches
- Publiée
- Réponse
- · 35 jours
-
Interdiction de la pêche au vif et empoisonnement des milieux aquatiques
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
-
Avenir des animaux du parc marin Marineland
- Publiée
- Réponse
- · 77 jours
-
Regroupement des grands narcotrafiquants : quelles garanties pour la sécurité
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 217 jours
-
Dangerosité de la sortie n° 2 de la RN47 et nécessité d'une intervention urgente
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 49 jours
-
Avenir de l'usine Stellantis Douvrin : emplois et souveraineté industrielle
- Publiée
- Réponse
- · 140 jours
-
Impact social des mesures environnementales
- Publiée
- Réponse
- · 595 jours
-
Problèmes assurantiels des collectivités locales
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 238 jours
-
Mettre fin à l'abomination de l'expérimentation animale
- Publiée
- Réponse
- · 133 jours
-
Demande d'interdiction des pièges à colle
- Publiée
- Réponse
- · 427 jours
-
Conditions de travail des infirmières libérales
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 217 jours
-
Difficultés des collectivités locales à s'assurer
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 140 jours
-
100 millions d'euros promis pour rénover les espaces publics des cités minières
- Publiée
- Ministère
- Logement et rénovation urbaine
- Réponse
- · 8 jours
-
Obligation de remplacement des rames TER en Hauts-de-France
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 84 jours
-
Un CNER totalement vide au centre pénitentiaire de Vendin-le-Vieil
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 147 jours
-
La sécurité des ELSP au centre pénitentiaire de Vendin-le-Vieil
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 595 jours
-
Sur l'aide juridictionnelle accordée aux clandestins
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 287 jours
-
Situation des établissements de santé privés
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 483 jours
-
Situation des établissements accueillant des personnes âgées dépendantes
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 98 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)