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Députée · SOC

Les amendements de Béatrice Bellay

En clair

Béatrice Bellay a déposé 445 amendements en première signataire ; elle a cosigné 6 375 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

112 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-3373 · Article 60 Irrecevable

  2. · N° II-3374 · Après l'article 60 Irrecevable

  3. · N° II-CF2435 · Article 42 Irrecevable

  4. · N° II-CE310 · Article 42 Irrecevable

  5. · N° II-CL330 · Article 42 Irrecevable

  6. · N° II-CL324 · Article 42 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

  1. · N° 759 · Article 24 Irrecevable

  2. · N° 758 · Article 24 Irrecevable

  3. · N° 737 · Article 24 Irrecevable

  4. · N° 760 · Après l'article 23 Irrecevable

  5. · N° AS1564 · Après l'article 17 Irrecevable

  6. · N° AS1499 · Après l'article 18 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)