Les votes de Bastien Marchive

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. Diverses
   6 amendements à l'article 5 et Etat B : 5 contre, 1 pour · 1 adopté, 5 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 de Mme Sas et l'amendement identique suivant à l'article 5 et Etat B
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 43 de M. Ben Cheikh à l'article 5 et Etat B
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 40 de Mme Diop et l'amendement identique suivant à l'article 5 et Etat B
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 129 de Mme Minard à l'article 5 et Etat B
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 103 de M. Jean-René Cazeneuve à l'article 5 et Etat B
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 67 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
2. ✓ Pour → adopté L'article 4 et Etat A
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 de M. Renault à l'article 4 et Etat A
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 131 du Gouvernement à l'article 4 et Etat A
5. Diverses
   5 amendements après l'article 3 : 4 abstentions, 1 contre · 1 adopté, 4 rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 16 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 21 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 19 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 17 (rect.) de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
6. ✓ Pour → adopté L'article 3
7. ✓ Pour → adopté L'article 2
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 32 de M. Oberti à l'article 2

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article premier
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 119 de M. de Courson à l'article premier
3. ✕ Contre → adopté L'amendement de suppression n° 8 de M. Jean-Philippe Tanguy et les amendements identiques suivants à l'article liminaire

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adoptée La première partie du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 135 (2ème rect.) de M. Mauvieux à l'article 20
2. ✕ Contre
   7 amendements après l'article 19 : 7 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1789 de M. Meizonnet après l'article 19
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 335 de M. Guibert après l'article 19
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1426 de M. Houssin après l'article 19
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1790 de M. Meizonnet après l'article 19
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 405 de M. Le Fur après l'article 19
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 638 de M. Trébuchet après l'article 19
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1836 de M. Patrice Martin après l'article 19
3. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 1223 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 19 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
4. ✓ Pour → adopté L'article 18
5. ✓ Pour → adopté L'article 17
6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2952 de M. Le Coq à l'article 17
7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3174 de M. Arnaud Bonnet à l'article 15
8. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 714 de M. Casterman à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Voir les 6 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1173 de Mme Morel et l'amendement identique suivant après l'article 14
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1456 de M. Houssin après l'article 14
3. ✓ Pour → adopté L'article 14
4. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 14 : 3 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2965 de M. Juvin à l'article 14
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2964 de M. Juvin à l'article 14
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 4043 du Gouvernement à l'article 14

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 9 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 241 de M. Arnaud Bonnet et l'amendement identique suivant après l'article 9
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1534 de M. Le Coq après l'article 9
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2474 de M. Caron après l'article 9
2. ✕ Contre → adopté L'article 9
3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3421 de M. Juvin à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1313 (rect.) de Mme Feld à l'article 9
5. ○ Abstention → rejeté Le sous-amendement n° 3956 de M. Fournier à l'amendement n° 2234 de M. Midy après l'article 8
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2752 de M. Tavernier et les amendements identiques suivants après l'article 8