Les votes de Bastien Marchive

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → rejeté L'amendement n° 63 de Mme Regol à l'article 31
2. → rejeté L'amendement n° 61 de Mme Regol et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 31
3. 3 amendements à l'article 3 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 171 de M. Coulomme à l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 174 de Mme Elisa Martin à l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 41 de M. Raux et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 3
4. → rejeté L'amendement n° 175 de M. Coulomme après l'article 2
5. → rejeté L'amendement n° 161 de Mme Elisa Martin après l'article premier
6. 4 amendements à l'article premier : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 158 de Mme Elisa Martin à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 164 de M. Coulomme à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 55 de M. Raux et l'amendement identique suivant à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 159 de M. Coulomme de suppression de l'article premier

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 20 (rect.) du Gouvernement de rétablissement de l'article 24 (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (seconde délibération) (nouvelle lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 347 de Mme Mélin et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 12 decies
2. → rejeté L'amendement n° 393 de M. Monnet et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 12 octies
3. → rejeté L'amendement n° 312 de Mme Mélin et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 12 septies
4. → rejeté L'amendement n° 507 de M. Clouet de suppression de l'article 12 bis A
5. → adopté L'article 11 quinquies

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement de rétablissement n° 4 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants à l'article 9 quater (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 …
2. → adopté L'amendement de rétablissement n° 804 de M. Mathiasin l'article 8 octies (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
3. → rejeté L'amendement n° 195 de M. Monnet et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 8 septies du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle …
4. → rejeté L'amendement de rétablissement n° 49 de M. Liégeon et les amendements identiques suivants à l'article 7 ter (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 …
5. → adopté L'amendement de rétablissement n° 151 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 5 quater (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 …
6. → rejeté L'amendement n° 452 de Mme Leboucher à l'article 5 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
7. → rejeté L'amendement n° 462 de Mme Leboucher à l'article 5 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
8. → rejeté Le sous-amendement n° 1069 de M. Davi à l'amendement n° 843 de Mme Galliard-Minier à l'article 5 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle …

Voir les 2 autres votes

1. → rejeté Le sous-amendement n° 1065 de M. Balanant à l'amendement n° 843 de Mme Galliard-Minier à l'article 5 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle …
2. → rejeté Le sous-amendement n° 1070 de M. Davi à l'amendement n° 843 de Mme Galliard-Minier à l'article 5 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 144 de M. Guedj à l'article 4 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
2. → adopté L'amendement n° 147 de Mme Runel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
3. → rejeté L'amendement n° 459 de M. Clouet à l'article 2 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
4. → rejeté L'amendement n° 458 de Mme Amiot à l'article 2 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
5. → rejeté L'amendement n° 457 de M. Maudet de suppression de l'article 2 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
6. → rejeté L'amendement n° 455 de M. Clouet de suppression de l'article premier du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
7. → rejeté L'amendement n° 454 de Mme Amiot de suppression de l'article liminaire du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

L'établissement de l’égalité d’accès au service public postal en outre-mer

1. → rejeté L'amendement n° 22 de M. Fayssat au titre
2. → rejeté L'amendement n° 21 de M. Fayssat au titre
3. → rejeté L'amendement n° 29 de M. Fayssat après l'article premier
4. → rejeté L'amendement n° 15 de M. Gillet après l'article premier
5. 4 sous-amendements à l'amendement n° 15 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 93 de M. Trébuchet à l'amendement n° 15 de M. Gillet après l'article premier
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 92 de M. Verny à l'amendement n° 15 de M. Gillet après l'article premier
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 90 de M. Trébuchet à l'amendement n° 15 de M. Gillet après l'article premier
   4. → rejeté Le sous-amendement n° 89 de M. Trébuchet à l'amendement n° 15 de M. Gillet après l'article premier
6. → rejeté L'amendement n° 13 de M. Gillet après l'article premier
7. → rejeté L'amendement n° 33 de M. Fayssat après l'article premier
8. → rejeté L'amendement n° 32 de M. Fayssat à l'article premier

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté Le sous-amendement n° 88 de M. Trébuchet à l'amendement n° 32 de M. Fayssat à l'article premier
2. → rejeté L'amendement n° 28 de M. Fayssat à l'article premier