Les votes de Bartolomé Lenoir

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 457 de Mme Runel et les amendements identiques suivants après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 510 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 528 de Mme Sebaihi après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 2412 de M. Valletoux et l'amendement identique suivant après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 2288 de M. Valletoux après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 2437 de M. Isaac-Sibille après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 916 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant après l'article 9 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 2603 de M. Descoeur après l'article 11
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1337 de Mme Dubré-Chirat après l'article 11
3. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 2656 de M. Turquois après l'article 11
4. 5 amendements après l'article 11 : 5 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1097 de Mme Runel après l'article 11
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 2436 de M. Isaac-Sibille après l'article 11
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 489 de Mme Céline Hervieu après l'article 11
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 2416 de M. Valletoux après l'article 11
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 375 de Mme Capdevielle après l'article 11
5. → adopté par délégation L'amendement n° 972 de Mme Sylvie Bonnet et l'amendement identique suivant après l'article 10
6. 6 amendements à l'article 10 : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1636 de M. Davi à l'article 10
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 932 de M. Maudet à l'article 10
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 931 de M. Clouet et l'amendement identique suivant à l'article 10
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 925 de M. Clouet à l'article 10
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 379 de M. Davi à l'article 10
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 922 de M. Clouet à l'article 10
7. 3 amendements après l'article 9 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 109 de Mme Lebon après l'article 9
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1553 de M. Clouet après l'article 9
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 914 de Mme Amiot après l'article 9
8. → adopté par délégation L'article 9

Voir les 7 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1281 (2ème rect.) de M. Fournier à l'article 9
2. 6 amendements après l'article 8 : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 235 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 8
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 280 de M. Guedj après l'article 8
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 898 de Mme Leboucher après l'article 8
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 897 de M. Clouet et l'amendement identique suivant après l'article 8
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 2491 de M. Monnet après l'article 8
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 895 de M. Clouet après l'article 8

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. 17 amendements après l'article 8 : 17 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 267 de M. Guedj après l'article 8
   2. → rejeté L'amendement n° 221 de M. Guedj après l'article 8
   3. → rejeté L'amendement n° 259 de M. Guedj après l'article 8
   4. → rejeté L'amendement n° 2216 de M. Tavel après l'article 8
   5. → rejeté L'amendement n° 299 de M. Davi après l'article 8
   6. → rejeté L'amendement n° 257 de M. Guedj après l'article 8
   7. → rejeté L'amendement n° 258 de M. Guedj après l'article 8
   8. → rejeté L'amendement n° 270 de M. Monnet et l'amendement identique suivant après l'article 8
   9. → rejeté L'amendement n° 271 de M. Monnet et l'amendement identique suivant après l'article 8
   10. → rejeté L'amendement n° 367 de Mme Garin après l'article 8
   11. → rejeté L'amendement n° 2008 de Mme Sas après l'article 8
   12. → rejeté L'amendement n° 1354 de M. Colombani après l'article 8
   13. → rejeté L'amendement n° 2465 (2ème rect.) de M. Turquois après l'article 8
   14. → rejeté L'amendement n° 249 (rect.) de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 8
   15. → rejeté L'amendement n° 250 (rect.) de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 8
   16. → rejeté L'amendement n° 302 de M. Davi et les amendements identiques suivants après l'article 8
   17. → rejeté L'amendement n° 238 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 8