Les votes de Bartolomé Lenoir

Pour une montagne vivante et souveraine

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 135 de Mme Pochon de suppression de l'article 6 bis
2. 4 amendements après l'article 6 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 84 de M. Coulomme après l'article 6
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 130 de Mme Pochon après l'article 6
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 131 de Mme Pochon après l'article 6
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 83 de M. Coulomme après l'article 6
3. 6 amendements à l'article 6 : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 134 de Mme Pochon à l'article 6
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 72 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant à l'article 6
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 30 de M. Descoeur à l'article 6
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 76 de M. Fégné à l'article 6
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 81 de Mme Ferrer à l'article 6
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 71 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 6
4. 3 amendements à l'article 5 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 129 (rect.) de Mme Pochon à l'article 5
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 70 (rect.) de Mme Ferrer à l'article 5
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 69 de Mme Ferrer à l'article 5
5. 9 amendements à l'article 4 : 9 contre · 2 adoptés, 7 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 65 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 64 de M. Coulomme à l'article 4
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 78 de Mme Battistel à l'article 4
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 77 de Mme Battistel à l'article 4
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 63 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant à l'article 4
   6. → adopté par délégation L'amendement n° 90 de Mme Battistel à l'article 4
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 80 de Mme Battistel à l'article 4
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 68 de Mme Ferrer à l'article 4
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 66 de Mme Ferrer et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 4
6. → adopté par délégation L'article 3
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 62 de Mme Ferrer à l'article 3
8. → adopté par délégation L'amendement n° 59 de M. Brugerolles après l'article premier

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → rejetée par délégation La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 7 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 3 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article premier

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 12 de Mme Cathala après l'article 3
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 16 (rect.) de Mme Leboucher après l'article 3
3. 8 amendements à l'article 3 : 8 contre · 1 adopté, 7 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 48 de M. Arnaud Bonnet à l'article 3
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 46 de M. Arnaud Bonnet à l'article 3
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 32 de Mme Miller à l'article 3
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 14 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant à l'article 3
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 4 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 3
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 36 de M. Arnaud Bonnet à l'article 3
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 15 de Mme Leboucher à l'article 3
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 13 de Mme Leboucher à l'article 3
4. → adopté par délégation L'amendement n° 3 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 2 Mise au point : voulait voter « pour »
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 23 de Mme Cathala à l'article 2

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 12 de M. Tavel après l'article 7
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 17 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 3

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. → rejeté L'amendement n° 65 de M. Kerbrat et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 8 bis
2. → adoptée La demande de suspension de séance présentée par M. Pribetich (article 58 du Règlement de l'Assemblée nationale)
3. → adopté L'amendement n° 173 de Mme Balage El Mariky à l'article 8
4. 3 sous-amendements à l'amendement n° 173 : 3 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté Le sous-amendement n° 275 de M. Kerbrat à l'amendement n° 173 de Mme Balage El Mariky à l'article 8
   2. → adopté Le sous-amendement n° 273 de M. Kerbrat à l'amendement n° 173 de Mme Balage El Mariky à l'article 8
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 199 de M. Léaument à l'amendement n° 173 de Mme Balage El Mariky à l'article 8