Les questions d'Aurélien Saintoul
En clair
101 questions correspondent à ces filtres : 101 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 63 questions écrites sur 101 (62 %), en 119 jours en médiane.
- Questions écrites
- 101dont 63 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 119 jourssur 63 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 38sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
101 questions · les dernières publiées d'abord
-
Application effective de l'interdiction du démarchage téléphonique
- Publiée
-
Conséquences sanitaires de l'usage des gaz lacrymogènes
- Publiée
-
Diffusion de la Coupe de France
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
-
Réponse gouvernementale aux nombreux dysfonctionnements des MDPH
- Publiée
-
Suites judiciaires 8e RPIMa
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 28 jours
-
Ruptures de droits liées au renouvellement des titres de séjour
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
-
Contradictions des propos tenus par M. le ministre de l'intérieur
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
-
Accompagnement des personnes sans emploi par France Travail
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
-
Non-respect des délais de réponse aux questions écrites
- Publiée
- Ministère
- Relations avec le Parlement
- Réponse
- · 21 jours
-
Projet d'acquisition de Randstad Digital par LTIMindtree
- Publiée
-
Bouclier tarifaire et les régularisations de charges
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
-
Retrait-gonflement des argiles
- Publiée
-
Nouvelles formes de paris sportifs en ligne
- Publiée
-
Renforcement des capacités de renseignement de la Commission européenne
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
-
Encadrement ou interdiction des lunettes connectées
- Publiée
-
Coût de la liquidation de l'INC et recours à des cabinets de conseil
- Publiée
-
Avenir des 3200 salariés d'Altice Technical Services exclus de la reprise de SFR
- Publiée
-
Révélations Canard enchainé fiche cabinet ministériel
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 56 jours
-
Communication de la Marine
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 91 jours
-
Expérimentation de suspension de la diffusion de la TNT
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 77 jours
-
Surmortalité des animaux d'élevage lors des canicules
- Publiée
-
Conséquences de la canicule sur la biodiversité
- Publiée
-
Surmortalité des animaux domestiques lors des canicules
- Publiée
-
Extinction de la 2G et risques pour les ascenseurs et les alarmes
- Publiée
-
Antennes relais sur les toits de logements sociaux
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
-
Recommandation de l'ANSSI sur le passage à une cryptographie post-quantique
- Publiée
-
Anticipation des risques de copie d'internet dans un monde post-quantique
- Publiée
-
Rétablissement des points bonus au baccalauréat pour le latin et le grec ancien
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
-
Bilan de la journée de solidarité
- Publiée
-
Sauvons la Butte Rouge : non aux démolitions de logements sociaux !
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique
- Réponse
- · 84 jours
-
Sauvons la Butte Rouge : non aux démolitions de logements sociaux !
- Publiée
- Ministère
- Culture
-
Sauvons la Butte Rouge : non aux démolitions de logements sociaux !
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
- Réponse
- · 84 jours
-
Régulation de l'exposition aux écrans des enfants de moins de trois ans
- Publiée
-
Transmission données personnelles de travailleurs et logiciels de surveillance
- Publiée
-
Dysfonctionnements de la Cipav
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
-
Journée nationale de reconnaissance des travailleurs immigrés de l'après-guerre
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
-
Influenceur "French Response"
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 28 jours
-
Enquête sur les liens entre Palantir et les services de l'État
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
-
Reconnaissance faciale et fichier de traitement des antécédents judiciaires
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
-
Renouvellement du contrat de la DGSI à Palantir
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
-
Produits à base de CBD mais altérés par des cannabinoïdes de synthèse
- Publiée
-
Fermeture de la Fonderie Atlantique Industrie
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 56 jours
-
Fermeture programmée de l'ESI Business School de Montrouge
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
-
Tarifs de l'eau au SEDIF et risques de discrimination envers l'habitat collectif
- Publiée
-
Intervention française au Bénin
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 140 jours
-
Changement de direction à la DGA
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 56 jours
-
Exfiltration du président de Madagascar Andry Rajoelina par l'armée française
- Publiée
- Ministère
- Premier ministre
-
Fonctionnement du ministère chargé des relations avec le Parlement
- Publiée
- Ministère
- Relations avec le Parlement
- Réponse
- · 70 jours
-
Mise en place d'un pont aérien humanitaire vers Gaza
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 70 jours
-
Fonctionnement du ministère chargé des relations avec le Parlement
- Publiée
- Ministère
- Relations avec le Parlement
- Réponse
- · 70 jours
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)
Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)