Les amendements d'Aurélien Saintoul

En clair

Aurélien Saintoul a déposé 487 amendements en premier signataire ; il a cosigné 20 968 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

487 amendements · les derniers déposés d'abord

Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle

  1. · N° AC1910 · Article 5 Non soutenu

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  2. · N° AC2028 · Article 3 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  3. · N° AC1902 · Article 5 Non soutenu

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  4. · N° AC1878 · Article 5 Non soutenu

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  5. · N° AC2021 · Article 3 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  6. · N° AC2020 · Article 3 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  7. · N° AC2018 · Article 3 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  8. · N° AC1620 · Article 8 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  9. · N° AC2010 · Article 3 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  10. · N° AC2005 · Article 3 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  11. · N° AC2001 · Article 3 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  12. · N° AC1995 · Article 3 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  13. · N° AC1994 · Article 3 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  14. · N° AC1990 · Article 3 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  15. · N° AC1980 · Article 3 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnel. »

  16. · N° AC1977 · Article 3 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  17. · N° AC1975 · Article 3 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  18. · N° AC1973 · Article 3 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  19. · N° AC1916 · Article 3 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  20. · N° AC1904 · Article 3 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  21. · N° AC1901 · Article 3 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  22. · N° AC1891 · Article 3 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  23. · N° AC1784 · Article 3 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  24. · N° AC1613 · Article 8 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  25. · N° AC1737 · Article 3 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  26. · N° AC1729 · Article 3 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  27. · N° AC1712 · Article 3 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  28. · N° AC1605 · Article 8 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  29. · N° AC1699 · Article 3 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  30. · N° AC1697 · Article 3 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  31. · N° AC1669 · Article 3 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  32. · N° AC1666 · Article 3 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  33. · N° AC1651 · Article 3 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  34. · N° AC1612 · Article 3 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  35. · N° AC1597 · Article 8 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  36. · N° AC1592 · Article 3 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  37. · N° AC1581 · Article 8 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  38. · N° AC1582 · Article 3 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  39. · N° AC1574 · Article 3 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  40. · N° AC2026 · Article 8 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  41. · N° AC1981 · Article 8 Retiré

    « Par cet amendement, le groupe LFI-NFP souhaite exclure Arte France de l’obligation d’établir une convention stratégiques pluriannuelle. »

  42. · N° AC1564 · Article 3 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  43. · N° AC1976 · Article 8 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  44. · N° AC1971 · Article 8 Irrecevable

  45. · N° AC1558 · Article 3 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  46. · N° AC1968 · Article 8 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  47. · N° AC1919 · Article 8 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  48. · N° AC1915 · Article 8 Rejeté

    « Par cet amendement, le groupe LFI-NFP souhaite exclure l’Institut national de l’audiovisuel (INA) du périmètre de la holding. »

  49. · N° AC1553 · Article 3 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  50. · N° AC1551 · Article 3 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)