Les votes d'Aurélien Rousseau

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. Diverses
   11 amendements à l'article 15 : 8 pour, 2 contre, 1 abstention · tous rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1107 de Mme Belluco à l'article 15
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1105 de Mme Belluco à l'article 15
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1542 de Mme Belluco à l'article 15
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2179 de M. Bonnet à l'article 15
   5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1604 de M. Fournier à l'article 15
   6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2231 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 15
   7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 840 de M. Fournier à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   8. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 838 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 15
   9. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 2152 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1945 de M. Lopez-Liguori et l'amendement identique suivant à l'article 15
   11. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2586 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 15

Fin de vie

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Fin de vie

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 19
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 18
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 862 de M. Valletoux et l'amendement identique suivant après l'article 17
4. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 2733 de Mme Vidal à l'amendement n° 862 de M. Valletoux et à l'amendement identique suivant après l'article 17
5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2019 de M. Trébuchet après l'article 17
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 17
7. Diverses
   9 amendements à l'article 17 : 7 contre, 2 pour · 1 adopté, 8 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2361 de M. Odoul à l'article 17
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 109 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 17
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 240 de Mme Lorho à l'article 17
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 477 de Mme Leboucher à l'article 17
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 241 (rect.) de Mme Lorho à l'article 17
   6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 586 de Mme Battistel et les amendements identiques suivants à l'article 17
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2604 de M. Juvin à l'article 17
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2021 de M. Trébuchet à l'article 17
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 76 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 17

Fin de vie

1. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 14 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2123 de M. Verny à l'article 14
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1686 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 14
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1495 de M. Verny à l'article 14
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 13
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2014 de M. Trébuchet et l'amendement identique suivant à l'article 13
4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 68 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 13
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 12
6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2375 de Mme Leboucher à l'article 12
7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1063 de M. Ménagé à l'article 12
8. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 11

Voir les 12 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2140 de M. Verny l'article 11
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1468 de Mme Firmin le Bodo à l'article 11
3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 376 de Mme Runel à l'article 11
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 10
5. ✕ Contre
   8 amendements à l'article 10 : 8 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2214 de M. Verny à l'article 10
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2259 de M. Verny à l'article 10
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2406 de M. Bernhardt à l'article 10
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2321 de M. Verny à l'article 10
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2325 de M. Verny à l'article 10
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1472 de M. Renault à l'article 10
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2438 de M. Verny à l'article 10
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2324 de M. Verny à l'article 10