Les votes d'Astrid Panosyan-Bouvet

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. Diverses
   6 amendements à l'article 14 : 5 contre, 1 pour · 1 adopté, 5 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 361 de Mme Lise Magnier à l'article 14
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 427 de M. Saint-Pasteur à l'article 14
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 714 de Mme Catherine Hervieu à l'article 14
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 720 de Mme Poueyto à l'article 14
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 738 de Mme Catherine Hervieu à l'article 14
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 424 de M. Saint-Pasteur à l'article 14
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 13
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 12 ter
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 12 bis
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 8
6. ✕ Contre
   7 amendements à l'article 8 : 7 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 495 de Mme Rimbert à l'article 8
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 136 de M. Giletti à l'article 8
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 615 de M. Jacobelli à l'article 8
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 278 de M. Damien Girard à l'article 8
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 276 de M. Damien Girard à l'article 8
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 573 de M. Tonussi à l'article 8
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 443 de Mme Lechon à l'article 8
7. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 7
8. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 6 bis

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 548 de Mme Darrieussecq après l'article 6
2. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 783 de Mme Poueyto à l'amendement n° 548 de Mme Darrieussecq après l'article 6

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 12 de Mme Cathala après l'article 3
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 16 (rect.) de Mme Leboucher après l'article 3
4. Diverses
   8 amendements à l'article 3 : 7 contre, 1 pour · 1 adopté, 7 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 48 de M. Arnaud Bonnet à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 46 de M. Arnaud Bonnet à l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 32 de Mme Miller à l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 14 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant à l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 4 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 36 de M. Arnaud Bonnet à l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 15 de Mme Leboucher à l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 13 de Mme Leboucher à l'article 3
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 3 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 2
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 2
7. Diverses
   6 amendements à l'article 2 : 5 contre, 1 pour · 1 adopté, 5 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 40 (rect.) de M. Arnaud Bonnet à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 23 de Mme Cathala à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 8 de M. Gillet à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 45 de M. Arnaud Bonnet à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 38 de M. Arnaud Bonnet à l'article 2
   6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 26 de Mme Miller à l'article 2
8. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 25 (rect.) de Mme Miller et l'amendement identique suivant après l'article premier

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'article premier
2. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 44 de M. Arnaud Bonnet à l'article premier

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 5
3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 8 de M. Tavel à l'article 5
4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 9 de M. Coquerel à l'article 5
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 18 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 3
6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 17 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 3
7. ✕ Contre → adopté par délégation L'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »