Les votes d'Arthur Delaporte

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   15 amendements après l'article 12 : 11 pour, 4 contre · 3 adoptés, 12 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2774 de M. Amirshahi et l'amendement identique suivant après l'article 12
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 607 de M. Roussel après l'article 12
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2620 de M. Bompard après l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 818 de M. Allisio après l'article 12
   5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1866 de M. Coquerel après l'article 12
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 821 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 12
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1894 de Mme Lejeune après l'article 12
   8. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2530 de M. Coquerel après l'article 12
   9. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 3275 de M. Sansu après l'article 12
   10. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 754 de Mme Mercier et les amendements identiques suivants après l'article 12
   11. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1952 de M. Coquerel après l'article 12
   12. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 3313 de M. Sansu après l'article 12
   13. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1402 de M. Boulogne après l'article 12
   14. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2350 de M. Masséglia après l'article 12
   15. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 3 de Mme Bannier et les amendements identiques suivants après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   7 amendements après l'article 12 : 6 pour, 1 abstention · 1 adopté, 6 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 3375 de M. Mattei après l'article 12
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1937 de Mme Feld après l'article 12
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2639 de M. Coquerel après l'article 12
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 3317 de M. Sansu après l'article 12
   5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1917 (rect.) de M. Coquerel après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   6. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 2363 de M. Ruffin après l'article 12
   7. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 655 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 12
2. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3870 de M. Midy à l'amendement n° 655 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 12
3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 3237 de M. Arnaud Bonnet après l'article 12
4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2376 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 12
5. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3865 de Mme Coggia à l'amendement n° 2376 de M. Le Fur après l'article 12
6. ✓ Pour → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3855 de M. Coquerel à l'amendement n° 2376 de M. Le Fur après l'article 12
7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2493 de M. Prud'homme après l'article 12

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie pour permettre la mise en oeuvre de l'accord du 12 juillet 2025

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Stéphane Peu

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   5 amendements après l'article 12 : 3 contre, 2 pour · 1 adopté, 4 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 3601 de M. Midy et l'amendement identique suivant après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2481 de M. Eskenazi après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2240 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 12
   4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 539 de Mme Pirès Beaune après l'article 12
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1981 de M. Ray après l'article 12
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 12
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2537 (rect.) de M. Mazaury à l'article 12
4. Diverses
   9 amendements à l'article 11 : 6 pour, 3 contre · 1 adopté, 8 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 68 de M. Portier à l'article 11
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2853 de M. Le Coq à l'article 11
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2850 de M. Coquerel à l'article 11
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2848 de Mme Lejeune à l'article 11
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1022 de Mme Duby-Muller à l'article 11
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3337 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 11
   7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2276 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant à l'article 11
   8. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2275 de Mme Feld à l'article 11
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 237 de M. Castellani et les amendements identiques suivants à l'article 11
5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1033 de M. Becht et les amendements identiques suivants après l'article 4
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 4
7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1272 de M. Allegret-Pilot à l'article 4
8. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4