Les votes d'Anthony Brosse

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 208 de M. Fégné à l'article 3 bis
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 207 de M. Fégné à l'article 3 bis
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 281 de M. Courbon après l'article 3
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 3
5. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 3 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 176 de M. Coulomme à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 236 de Mme Élisa Martin à l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 237 de M. Coulomme à l'article 3
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 27 ter
7. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 27 bis
8. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 27

Voir les 30 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 26
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 121 de Mme Bourouaha et l'amendement identique suivant après l'article 25
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 25
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 24
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 191 de M. Peytavie à l'article 22 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 22
7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 137 de M. Coulomme à l'article 22
8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 213 de M. Fégné à l'article 22
9. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 21
10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 91 de M. Jolly à l'article 21
11. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 135 de M. Coulomme à l'article 20
12. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 20
13. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 97 de Mme Rossi à l'article 20
14. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 328 du Gouvernement à l'article 20
15. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 154 de Mme Bourouaha à l'article 19
16. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 74 de M. Raux et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 19
17. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 102 de la commission du développement durable et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 18 bis
18. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 18
19. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 337 du Gouvernement à l'article 18
20. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 128 de Mme Élisa Martin et l'amendement identique suivant à l'article 18
21. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 17
22. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 73 de M. Raux et les amendements identiques suivants à l'article 17
23. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 72 de M. Raux à l'article 17
24. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 16
25. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 12 de M. Sorre à l'article 16
26. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 126 de Mme Élisa Martin et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 16
27. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 15
28. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 44 de M. Raux et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 15
29. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 14
30. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 88 de Mme Laernoes et les amendements identiques suivants à l'article 14

Proposition de loi visant à reconnaître le préjudice subi par les personnes condamnées sur le fondement de la législation pénalisant l’avortement, et par toutes les femmes, avant la loi n° 75-17 du 17 janvier 1975 relative à l’interruption volontaire de la grossesse

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 2
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'article premier

Proposition de loi portant réparation des personnes condamnées pour homosexualité entre 1945 et 1982

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture
2. Diverses
   6 amendements à l'article premier : 5 contre, 1 pour · 1 adopté, 5 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 14 de Mme Regol à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 15 de Mme Regol à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 5 de M. Fernandes à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 7 de Mme Amiot à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 6 de M. Kerbrat à l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3 de M. Kerbrat à l'article premier