Les votes d'Anthony Boulogne

Fin de vie

1. Diverses
   4 amendements à l'article 4 : 2 abstentions, 1 pour, 1 contre · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1010 de M. Verny à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2589 de M. Juvin à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 28 de M. Hetzel à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2633 de Mme Ricourt Vaginay à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. Diverses
   16 amendements à l'article 4 : 6 pour, 5 contre, 5 abstentions · 1 adopté, 15 rejetés · dont 9 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2619 de M. Juvin à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1613 de M. Bazin à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 30 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 685 de Mme Blin et l'amendement identique suivant à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2345 de M. Odoul à l'article 4
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 142 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 4
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1856 de M. Monnet à l'article 4
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 872 de M. Verny à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   9. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1452 de M. Potier et l'amendement identique suivant à l'article 4
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 395 de Mme Gruet à l'article 4
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1714 de M. Lenoir à l'article 4
   12. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1453 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 4
   13. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1034 de M. Verny à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   14. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 211 de Mme Lorho et l'amendement identique suivant à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   15. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 210 de Mme Lorho à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   16. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 24 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. Diverses
   22 amendements à l'article 2 : 10 pour, 9 contre, 3 abstentions · 1 adopté, 21 rejetés · dont 7 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2650 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 382 de Mme Godard à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2496 de M. Juvin à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1251 de M. Bentz à l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 590 de Mme Godard et l'amendement identique suivant à l'article 2
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1888 de Mme Simonnet à l'article 2
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1894 de Mme Simonnet à l'article 2
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1883 de Mme Simonnet à l'article 2
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1252 de M.Bentz à l'article 2
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 386 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 835 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 383 de Mme Justine Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 869 de M. Sitzenstuhl à l'article 2
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 10 de M. Hetzel à l'article 2
   16. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 204 de Mme Lorho à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 752 de M. Rodwell et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   18. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1249 de M. Bentz à l'article 2
   19. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1248 de M. Bentz à l'article 2
   20. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 9 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   21. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 495 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   22. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 290 de Mme Sylvie Bonnet et l'amendement identique suivant à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✓ Pour → adopté L'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. Diverses
   5 amendements à l'article 15 : 3 pour, 2 contre · 3 adoptés, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 419 de Mme Dogor-Such à l'article 15
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 106 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 15
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 210 rectifié de M. Hetzel à l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 68 de Mme Dombre Coste à l'article 15
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 732 de Mme Leboucher à l'article 15