Les votes d'Anne Stambach-Terrenoir

Optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps

1. → adopté L'amendement n° 15 de Mme Amiot après l'article 2

Réduire et encadrer les frais bancaires sur succession

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

1. → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Batho et les amendements identiques suivants à l'article premier
2. → adopté L'amendement n° 45 de M. Taupiac et l'amendement identique suivant à l'article premier
3. → rejeté Le sous-amendement n° 84 de Mme Batho à l'amendement n° 45 de M. Taupiac et à l'amendement identique suivant à l'article premier
4. → rejeté Le sous-amendement n° 86 de Mme Batho à l'amendement n° 45 de M. Taupiac et à l'amendement identique suivant à l'article premier
5. 5 amendements à l'article premier : 5 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 69 de M. Chassaigne à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 6 de Mme Batho à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 5 de Mme Batho et les amendements identiques suivants à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Batho à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement de suppression n° 1 de Mme Batho et l'amendement identique suivant à l'article premier

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2025

1. → rejetée par délégation La première partie

Projet de loi de finances pour 2025

1. → adopté L'article 27
2. 7 amendements après l'article 26 : 7 pour · 3 adoptés, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3218 de Mme Arrighi après l'article 26
   2. → adopté L'amendement n° 2340 de Mme Maximi après l'article 26
   3. → adopté L'amendement n° 1227 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 26
   4. → rejeté L'amendement n° 1800 de M. Bouloux après l'article 26
   5. → rejeté L'amendement n° 1089 de M. Rimane après l'article 26
   6. → rejeté L'amendement n° 521 de M. Maillot après l'article 26
   7. → adopté L'amendement n° 3630 du Gouvernement après l'article 26
3. → adopté Le sous-amendement n° 3718 de M. Colombani à l'amendement n° 3630 du Gouvernement après l'article 26
4. → rejeté Le sous-amendement n° 3766 de M. Gumbs à l'amendement n° 3630 du Gouvernement après l'article 26
5. 8 amendements après l'article 26 : 8 pour · 3 adoptés, 5 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 738 de Mme Sas et les amendements identiques suivants après l'article 26
   2. → rejeté L'amendement n° 1406 de Mme Pirès Beaune après l'article 26
   3. → rejeté L'amendement n° 2921 de M. Tavernier après l'article 26
   4. → adopté L'amendement n° 3119 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 26
   5. → rejeté L'amendement n° 2585 de M. Davi après l'article 26
   6. → rejeté L'amendement n° 3177 de M. Bouloux après l'article 26
   7. → adopté L'amendement n° 1268 de Mme Ozenne après l'article 26
   8. → adopté L'amendement n° 2335 de M. Maudet après l'article 26
6. → rejeté L'article 24

Projet de loi de finances pour 2025

1. 13 amendements après l'article 16 : 13 pour · 4 adoptés, 9 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3344 de M. Delautrette après l'article 16
   2. → adopté L'amendement n° 482 de M. Castor après l'article 16
   3. → adopté L'amendement n° 1725 de M. Lottiaux et les amendements identiques suivants après l'article 16
   4. → rejeté L'amendement n° 572 de M. Ray après l'article 16
   5. → rejeté L'amendement n° 3148 de M. Mazaury après l'article 16
   6. → adopté L'amendement n° 3645 de M. Daubié après l'article 16
   7. → adopté L'amendement n° 171 de M. Bonnecarrère après l'article 16
   8. → rejeté L'amendement n° 2355 de M. Pribetich après l'article 16
   9. → rejeté L'amendement n° 3337 de M. Delautrette après l'article 16
   10. → rejeté L'amendement n° 3272 de Mme Thomin après l'article 16
   11. → rejeté L'amendement n° 497 de M. Sansu et les amendements identiques suivants après l'article 16
   12. → rejeté L'amendement n° 626 de Mme Regol après l'article 16
   13. → rejeté L'amendement n° 2568 de Mme Pantel après l'article 16
2. 4 amendements après l'article 13 : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 859 de Mme Sas après l'article 13
   2. → rejeté L'amendement n° 862 de Mme Sas après l'article 13
   3. → adopté L'amendement n° 495 de M. Maurel et les amendements identiques suivants après l'article 13
   4. → adopté L'amendement n° 502 de M. Castor après l'article 13