Les votes d'Anne Stambach-Terrenoir

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. → rejeté Le sous-amendement n° 772 de M. Nury à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
2. 3 amendements à l'article 3 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 165 de M. Bruneau à l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 588 de M. Benbrahim à l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 587 de M. Benbrahim à l'article 3

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. → rejeté L'amendement n° 183 de M. Bruneau après l'article 2 bis
2. → rejeté L'amendement n° 477 (rect.) de M. Fugit et l'amendement identique suivant à l'article 2
3. → rejeté L'amendement n° 100 de M. Taite à l'article 1er bis
4. 3 amendements après l'article premier : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 39 de M. Amblard après l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 71 de M. Amblard après l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 66 de M. Amblard après l'article premier

Projet de loi autorisant la ratification de la résolution LP.3(4) portant amendement de l’article 6 du Protocole de Londres de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l’immersion de déchets et autres matières

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. → rejeté L'amendement n° 46 de M. Amblard après l'article premier
2. 11 amendements à l'article premier : 11 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 315 de M. Meizonnet à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 674 (rect.) de M. Frédéric Petit à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 643 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 43 de M. Amblard à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 673 de M. Frédéric Petit à l'article premier
   6. → rejeté L'amendement n° 624 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier
   7. → rejeté L'amendement n° 625 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier
   8. → rejeté L'amendement n° 153 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article premier
   9. → rejeté L'amendement n° 77 de M. Amblard à l'article premier
   10. → rejeté L'amendement n° 693 de M. Amblard à l'article premier
   11. → rejeté L'amendement de suppression n° 623 du Gouvernement à l'article premier
3. → adopté L'amendement n° 421 de M. Nury après l'article 1er A
4. → adopté L'amendement n° 279 de M. Alfandari et les amendements identiques suivants à l'article 1er A
5. 4 sous-amendements à l'amendement n° 279 : 4 contre · tous adoptés

   1. → adopté Le sous-amendement n° 751 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
   2. → adopté Le sous-amendement n° 710 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
   3. → adopté Le sous-amendement n° 711 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
   4. → adopté Le sous-amendement n° 752 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
6. → rejeté L'amendement de suppression n° 622 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 1er A

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 5 amendements après l'article 26 ter : 5 contre · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 1645 de Mme Marsaud après l'article 26 ter
   2. → adopté L'amendement n° 1651 de Mme Marsaud après l'article 26 ter
   3. → adopté L'amendement n° 1634 de Mme Marsaud après l'article 26 ter
   4. → adopté L'amendement n° 1639 de Mme Marsaud après l'article 26 ter
   5. → adopté L'amendement n° 1648 de Mme Marsaud après l'article 26 ter
2. → adopté L'amendement n° 1680 de Mme Blin à l'article 26 bis
3. → rejeté L'amendement n° 1118 de Mme Blin après l'article 26
4. → adopté L'amendement n° 2238 de Mme Lebec à l'article 26
5. → adopté L'amendement n° 120 de Mme Blin à l'article 26
6. → adopté L'amendement n° 888 de M. Viry et l'amendement identique suivant après l'article 25 bis A
7. → adopté L'amendement n° 1593 de Mme Blin après l'article 25 bis A
8. → adopté L'amendement n° 1329 de Mme Blin à l'article 25 bis A

Voir les 7 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 774 de Mme Lebec et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 25 bis A
2. → adopté L'amendement n° 295 de M. Boucard après l'article 25
3. → adopté Le sous-amendement n° 2753 rectifié du Gouvernement à l'amendement n° 1070 du Gouvernement après l'article 25
4. → adopté Le sous-amendement n° 2828 de Mme Blin à l'amendement n° 1754 du Gouvernement et à l'amendement identique suivant à l'article 25
5. → rejeté L'amendement n° 2604 du Gouvernement de suppression de l'article 20 bis AC
6. → rejeté L'amendement n° 1559 de M. Meurin à l'article 20 bis AA
7. → rejeté L'amendement n° 1246 de M. Meizonnet à l'article 20 bis AA