Les votes d'Andy Kerbrat

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour
   3 amendements après l'article 25 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2501 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 25
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2908 de M. Echaniz après l'article 25
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 833 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 25
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 444 (rect.) de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 25
3. Diverses
   15 amendements après l'article 24 : 11 pour, 3 contre, 1 abstention · 3 adoptés, 12 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2370 (rect.) de M. Labaronne après l'article 24
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2606 de M. Raux après l'article 24
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2648 de M. Raux après l'article 24
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 3079 de Mme Simonnet après l'article 24
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2498 de M. Chenu après l'article 24
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 790 de M. Dragon après l'article 24
   7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 206 de M. Damien Girard après l'article 24
   8. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2243 de M. Biteau après l'article 24
   9. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 1586 de M. Lopez-Liguori après l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   10. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1983 de M. Maurel après l'article 24
   11. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 3427 de M. Philippe Brun après l'article 24
   12. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 3732 de Mme Perrine Goulet après l'article 24
   13. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1544 de M. Courbon et l'amendement identique suivant après l'article 24
   14. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1445 (rect.) de Mme Panonacle après l'article 24
   15. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2331 de Mme Vignon après l'article 24
4. ✓ Pour → adopté par délégation Le sous-amendement n° 4026 de Mme Feld à l'amendement n° 758 de M. Tavernier après l'article 24
5. ✓ Pour
   9 amendements après l'article 24 : 9 pour · 2 adoptés, 7 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 633 de Mme Céline Hervieu après l'article 24
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1002 de Mme Feld après l'article 24
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 3679 de Mme Violland après l'article 24
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1443 de Mme Panonacle après l'article 24
   5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 604 de Mme Diop après l'article 24
   6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2523 de M. Le Coq après l'article 24
   7. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 420 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant après l'article 24
   8. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 757 de M. Philippe Brun et les amendements identiques suivants après l'article 24
   9. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1589 de M. Le Coq après l'article 24

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1277 de M. Le Coq de suppression de l'article 23
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 22
3. Diverses
   6 amendements à l'article 22 : 4 abstentions, 1 pour, 1 contre · 1 adopté, 5 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 4086 du Gouvernement à l'article 22
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 369 de Mme Delannoy à l'article 22
   3. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 734 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article 22
   4. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 2832 de M. Courbon à l'article 22
   5. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 736 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 22
   6. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 2538 de M. Mazaury et l'amendement identique suivant à l'article 22
4. Diverses
   10 amendements après l'article 21 : 7 pour, 2 contre, 1 abstention · 1 adopté, 9 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1582 de M. Dufau et l'amendement identique suivant après l'article 21
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2194 de Mme Sylvie Bonnet après l'article 21
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 207 de M. Bolo après l'article 21
   4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1176 de M. Dufau après l'article 21
   5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1005 de M. Lhardit après l'article 21
   6. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 542 de M. Bouloux après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 800 de M. Sitzenstuhl après l'article 21
   8. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1205 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant après l'article 21
   9. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1422 (rect.) de Mme Thomin après l'article 21
   10. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2386 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 21
5. ○ Abstention → rejeté par délégation Le sous-amendement n°4063 de M. Pahun à l'amendement n° 2386 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 21
6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 3225 de Mme Arrighi après l'article 21
7. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 3511 de Mme Arrighi et l'amendement identique suivant après l'article 21