Les amendements d'Alexandre Portier

En clair

Alexandre Portier a déposé 207 amendements en premier signataire ; il a cosigné 2 111 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

11 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° II-2130 · Article 58

    « Du château de Versailles à la plus petite chapelle du Beaujolais, le patrimoine français doit être préservé et protégé. »

  2. · N° II-2117 · Article 58

    « Le 19 octobre 2025, le vol du Louvre a sidéré le monde entier et profondément ému chaque Français. »

Proposition de loi visant à faciliter la création et le fonctionnement des communes nouvelles

  1. · N° 3 · Après l'article 6

    « Cet amendement vise à rétablir dans cette proposition de loi l’article 6 tel qu’adopté au Sénat, qui vise à octroyer au préfet de département le pouvoir de déroger temporairement, par arrêté, à certaines dispositions législatives afin… »

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° 3209 · Article 49

    « Le vol de bijoux et joyaux de la Couronne de France du 19 octobre dernier au Louvre a frappé nos concitoyens au cœur. »

  2. · N° II-3616 · Article 49

    « Le Groupe Mines-Télécom comprend l’Ecole des mines de Paris et l’Institut Mines-Télécom composé de 8 grandes écoles publiques. »

  3. · N° II-2793 · Article 49

    « Cet amendement propose d’augmenter l’enveloppe de 13 à 27 millions d’euros du budget d’Accompagnement de l’Installation Transmission à l’Agriculture (AITA). »

Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur

  1. · N° 277 · Article 6

    « Cet amendement vise à rétablir l’article 6 dans sa rédaction initiale afin de privilégier le recours à la procédure administrative, jugée plus proportionnée et moins infamante que la voie judiciaire. »

  2. · N° 273 · Article 3

    « Cet amendement propose d’ajuster les seuils ICPE applicables aux élevages porcins et avicoles afin qu’ils correspondent aux standards fixés par la réglementation européenne. »

  3. · N° 274 · Article 1er

    « Cet amendement vise à permettre aux organismes accompagnant les agriculteurs de décider librement s’ils souhaitent facturer ou non leurs prestations de conseil stratégique en phytosanitaire. »

  4. · N° 272 · Article 1er

    « Cet amendement vise à rétablir les pratiques commerciales de remises, rabais et ristournes. »

  5. · N° 271 · Article 1er

    « Cet amendement vise à rétablir la rédaction initiale de l’article 1, afin de revenir entièrement sur la séparation entre la vente et le conseil des produits phytopharmaceutiques. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)