Les votes d'Alexandre Dufosset

Fin de vie

1. Diverses
   8 amendements à l'article 4 : 4 pour, 3 contre, 1 abstention · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 30 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 685 de Mme Blin et l'amendement identique suivant à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1457 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 4
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2345 de M. Odoul à l'article 4
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 142 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 4
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1856 de M. Monnet à l'article 4
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 872 de M. Verny à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 25 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✕ Contre → adopté L'article 17
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 117 de M. Bazin de suppression de l'article 17
3. Diverses
   4 amendements à l'article 16 : 2 contre, 1 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 197 de M. Hetzel à l'article 16
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 693 de Mme Leboucher à l'article 16
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 69 de Mme Dombre Coste à l'article 16
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 322 de Mme Corneloup à l'article 16
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 189 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant à l'article 15 bis
5. Diverses
   10 amendements à l'article 15 : 7 pour, 3 contre · 4 adoptés, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 804 du Gouvernement à l'article 15
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 106 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 15
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 210 rectifié de M. Hetzel à l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 68 de Mme Dombre Coste à l'article 15
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 474 de Mme Blin à l'article 15
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 230 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 15
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 732 de Mme Leboucher à l'article 15
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 155 de M. Hetzel à l'article 15
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 154 de M. Hetzel à l'article 15
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 272 de M. Le Fur à l'article 15
6. ✓ Pour → adopté L'article 14
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 229 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 14

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 570 de Mme Loir à l'article 7
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 616 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 7
3. ✓ Pour → adopté L'article 5
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 173 de Mme Lebon à l'article 5
5. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5
6. ○ Abstention → rejeté Le sous-amendement n° 779 de Mme Mansouri à l'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5
7. Diverses
   6 amendements à l'article 5 : 3 pour, 2 contre, 1 abstention · 1 adopté, 5 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 85 de M. Bazin à l'article 5
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 395 de M. Bentz à l'article 5
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 394 de M. Bentz à l'article 5
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 744 de M. Michoux à l'article 5
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 611 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 614 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 5

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Libération immédiate de Boualem Sansal

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 26 de Mme Le Grip à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 21 de M. Jacobelli à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 25 de Mme Le Grip à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 16 de M. Bouyx à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Oziol à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 17 de M. Bouyx à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. Diverses
   3 amendements à l'article 15 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2585 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2136 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2616 du Gouvernement à l'article 15