Les votes d'Alexandre Dufosset

Fin de vie

1. 19 amendements à l'article 4 : 19 abstentions · tous rejetés · dont 19 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 1326 de M. Bloch à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → rejeté L'amendement n° 888 de M. Juvin à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → rejeté L'amendement n° 652 de M. Monnet à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. → rejeté L'amendement n° 1157 de M. Lenoir à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. → rejeté L'amendement n° 409 de Mme Gruet à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   6. → rejeté L'amendement n° 751 de Mme Blin et l'amendement identique suivant à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   7. → rejeté L'amendement n° 1057 de M. Pilato à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. → rejeté L'amendement n° 410 de Mme Gruet à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   9. → rejeté L'amendement n° 407 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   10. → rejeté L'amendement n° 682 de Mme Bamana à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   11. → rejeté L'amendement n° 884 de M. Juvin à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   12. → rejeté L'amendement n° 402 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   13. → rejeté L'amendement n° 834 de M. Trébuchet à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   14. → rejeté L'amendement n° 800 de Mme Sandrine Rousseau à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   15. → rejeté L'amendement n° 1156 de M. Lenoir et l'amendement identique suiant à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   16. → rejeté L'amendement n° 750 de Mme Blin à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   17. → rejeté L'amendement n° 400 de Mme Gruet à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   18. → rejeté L'amendement n° 398 de Mme Gruet à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   19. → rejeté L'amendement n° 396 de Mme Gruet à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. 14 amendements à l'article 2 : 14 abstentions · tous rejetés · dont 14 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 880 de M. Juvin à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → rejeté L'amendement n° 390 de Mme Gruet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → rejeté L'amendement n° 389 de Mme Gruet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. → rejeté L'amendement n° 29 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. → rejeté L'amendement n° 881 de M. Juvin à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   6. → rejeté L'amendement n° 179 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   7. → rejeté L'amendement n° 222 de Mme Lorho à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   8. → rejeté L'amendement n° 141 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   9. → rejeté L'amendement n° 320 de Mme Corneloup à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   10. → rejeté L'amendement n° 1281 de Mme Battistel à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   11. → rejeté L'amendement n° 879 de M. Juvin à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   12. → rejeté L'amendement n° 92 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   13. → rejeté L'amendement n° 106 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   14. → rejeté L'amendement n° 107 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. 3 amendements à l'article 14 : 3 abstentions · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 1982 de M. Bentz à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → rejeté L'amendement n° 75 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → rejeté L'amendement n° 210 de Mme Dogor-Such à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → rejeté L'amendement n° 364 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 271 de M. Hetzel à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. 5 amendements à l'article 2 : 5 abstentions · tous rejetés · dont 5 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 408 de Mme Gruet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → rejeté L'amendement n° 407 de Mme Gruet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → rejeté L'amendement n° 7 de M. Hetzel à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. → rejeté L'amendement n° 2117 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. → rejeté L'amendement n° 1489 de Mme Pollet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 2029 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'amendement n° 54 de Mme Dogor-Such à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté Le sous-amendement n° 3963 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1047 de M. Le Coq à l'article 45 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → rejeté L'amendement n° 2474 de M. Caron après l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. 3 amendements à l'article 9 : 3 abstentions · 1 adopté, 2 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 2143 de M. Clouet à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 230 de Mme Lorho à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 2541 de M. Juvin à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »