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Ancien député · SER

Le parcours d'Alain Claeys

Le mandat

Mandat
du au
Groupe
SER Socialiste, écologiste et républicain, membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017
Profession déclarée
Enseignant
Missions auprès du Gouvernement

Son parcours

Du 19 juin 2002 au 20 juin 2017 : 20 commissions et autres organes ; 8 fonctions.

Groupe politique

SOC, puis NI, puis S.R.C., puis SRC, puis SER

25 mai 2016 → 20 juin 2017 (1 an)

  • SOC : membre du 25 juin 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 11 mois)
  • NI : député non-inscrit du 20 au 26 juin 2007 (7 jours)
  • S.R.C. : membre du 27 juin 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
  • SRC : membre du 26 juin 2012 au 24 mai 2016 (3 ans et 10 mois)
  • SER : membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017 (1 an)

Commissions permanentes

Finances, puis Affaires sociales

13 mars 2015 → 20 juin 2017 (2 ans et 3 mois)

  • Finances : Rapporteur spécial au nom de la commission des finances : Recherche et enseignement supérieur : Recherche dans les domaines du développement durable · 6 févr. 2008 → 19 juin 2012 (4 ans et 4 mois)
  • Finances : membre du 4 mars 2006 au 19 juin 2007 (1 an et 3 mois)
  • Finances : membre du 27 juin 2007 au 5 févr. 2008 (7 mois)
  • Finances : rapporteur spécial au nom de la commission des finances : Recherche et enseignement supérieur : Recherche dans les domaines du développement durable du 6 févr. 2008 au 19 juin 2012 (4 ans et 4 mois)
  • Finances : membre du 28 juin 2012 au 30 janv. 2015 (2 ans et 7 mois)
  • Finances : membre du 13 mars 2015 au 20 juin 2017 (2 ans et 3 mois)
  • Affaires sociales : membre du 31 janv. au 12 mars 2015 (1 mois)
2 remplacements ponctuels
  • Affaires sociales · 2
    29 → 30 sept. 2015, 3 → 6 oct. 2015

Délégations et Office

Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

11 juil. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)

  • Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques : membre du 3 juil. 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 11 mois)
  • Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques : membre du 3 juil. 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
  • Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques : membre du 11 juil. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
Commissions spéciales et commissions ad hoc2 au total · fonction : président

Commission spéciale bioéthique

10 nov. 2010 → 23 juin 2011 (7 mois)

  • Président · 17 nov. 2010 → 23 juin 2011 (7 mois)
  • Commission spéciale bioéthique : membre du 10 au 16 nov. 2010 (7 jours)
  • Commission spéciale bioéthique : président du 17 nov. 2010 au 23 juin 2011 (7 mois)

Commission spéciale sur les finances publiques

25 sept. → 22 nov. 2012 (1 mois)

  • Commission spéciale sur les finances publiques : membre du 25 sept. au 22 nov. 2012 (1 mois)

Commissions d'enquête

Commission d'enquête sur l'action du Gouvernement

14 mai → 8 oct. 2013 (4 mois)

  • Rapporteur · 15 mai → 8 oct. 2013 (4 mois)
  • Commission d'enquête sur l'action du Gouvernement : membre le 14 mai 2013
  • Commission d'enquête sur l'action du Gouvernement : rapporteur du 15 mai au 8 oct. 2013 (4 mois)

Commissions permanentes non législatives

Comité d'évaluation et contrôle

1er → 17 juil. 2009 (17 jours)

  • Comité d'évaluation et contrôle : membre du 1er au 17 juil. 2009 (17 jours)
Missions d'information7 au total · fonctions : président, co-président, rapporteur sur "La gestion des programmes d’investissements d’avenir relevant de la mission Recherche et enseignement supérieur"

Mission d'évaluation et de contrôle

21 janv. 2003 → 19 juin 2007 (4 ans et 4 mois)

  • Mission d'évaluation et de contrôle : membre du 21 janv. 2003 au 19 juin 2007 (4 ans et 4 mois)

Mission sur la grippe aviaire

13 oct. 2005 → 19 juin 2007 (1 an et 8 mois)

  • Mission sur la grippe aviaire : membre du 13 oct. 2005 au 19 juin 2007 (1 an et 8 mois)

Mission d'évaluation et de contrôle

25 juil. 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 10 mois)

  • Mission d'évaluation et de contrôle : membre du 25 juil. 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 10 mois)

Mission sur les lois bioéthiques

9 juil. 2008 → 22 janv. 2010 (1 an et 6 mois)

  • Président · 22 juil. 2008 → 22 janv. 2010 (1 an et 6 mois)
  • Mission sur les lois bioéthiques : membre du 9 au 21 juil. 2008 (13 jours)
  • Mission sur les lois bioéthiques : président du 22 juil. 2008 au 22 janv. 2010 (1 an et 6 mois)

Mission d'évaluation et de contrôle

5 déc. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 6 mois)

  • Co-président · 5 déc. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 6 mois)
  • Rapporteur sur "La gestion des programmes d’investissements d’avenir relevant de la mission Recherche et enseignement supérieur" · 5 févr. 2014 → 3 déc. 2015 (1 an et 9 mois)
  • Mission d'évaluation et de contrôle : co-président du 5 déc. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 6 mois)
  • Mission d'évaluation et de contrôle : rapporteur sur "La gestion des programmes d’investissements d’avenir relevant de la mission Recherche et enseignement supérieur" du 5 févr. 2014 au 3 déc. 2015 (1 an et 9 mois)

Ecotaxe poids lourds

26 nov. 2013 → 14 mai 2014 (5 mois)

  • Ecotaxe poids lourds : membre du 26 nov. 2013 au 14 mai 2014 (5 mois)

Moyens de Daech

10 déc. 2015 → 20 juil. 2016 (7 mois)

  • Moyens de Daech : membre du 10 déc. 2015 au 20 juil. 2016 (7 mois)

Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires

APF

Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)

8 nov. 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 7 mois)

  • APF : membre du 8 nov. 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 7 mois)
Organismes extra parlementaires2 au total

Sécurité sociale, comptes · membre titulaire

1er août 2007 → 28 janv. 2009 (1 an et 5 mois)

  • Sécurité sociale, comptes : membre titulaire du 8 nov. 2004 au 19 juin 2007 (2 ans et 7 mois)
  • Sécurité sociale, comptes : membre titulaire du 1er août 2007 au 28 janv. 2009 (1 an et 5 mois)

Éthique pour sciences de la vie et de la santé · membre titulaire

13 sept. 2016 → 20 juin 2017 (9 mois)

  • Éthique pour sciences de la vie et de la santé : membre titulaire du 3 sept. 2012 au 3 sept. 2016 (4 ans)
  • Éthique pour sciences de la vie et de la santé : membre titulaire du 13 sept. 2016 au 20 juin 2017 (9 mois)
Commissions mixtes paritaires3 au total · fonctions : vice-Président, rapporteur

Libertés et responsabilités des universités · membre suppléant

27 → 31 juil. 2007 (5 jours)

  • Libertés et responsabilités des universités : membre suppléant du 27 au 31 juil. 2007 (5 jours)

Bioéthique · membre titulaire

14 juin → 25 juil. 2011 (1 mois)

  • Vice-Président · 15 juin → 25 juil. 2011 (1 mois)
  • Bioéthique : membre titulaire le 14 juin 2011
  • Bioéthique : vice-Président du 15 juin au 25 juil. 2011 (1 mois)

Nouveaux droits en faveur des personnes en fin de vie · membre titulaire

14 janv. → 11 févr. 2016 (29 jours)

  • Rapporteur · 19 janv. → 11 févr. 2016 (24 jours)
  • Nouveaux droits en faveur des personnes en fin de vie : membre titulaire du 14 au 18 janv. 2016 (5 jours)
  • Nouveaux droits en faveur des personnes en fin de vie : rapporteur du 19 janv. au 11 févr. 2016 (24 jours)

Un remplacement ponctuel est un passage de quelques jours dans une autre commission, le temps d'une réunion : il ne change pas la commission dont l'élu est membre.

Fonctions et appartenances terminées 27

Groupes d'amitié et d'études

Groupes d'études 1
  • Candidature de la France à l'exposition universelle de 2025

Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)